JORF n°180 du 3 août 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 26 juillet 1996, M. Schnerb (Bertrand), secrétaire général de la Société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public, est nommé membre du Conseil supérieur des archives, en remplacement de Mlle Vincent (Catherine), pour la durée du mandat restant à courir.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la culture en date du 26 juillet 1996, M. Schnerb (Bertrand), secrétaire général de la Société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public, est nommé membre du Conseil supérieur des archives, en remplacement de Mlle Vincent (Catherine), pour la durée du mandat restant à courir.