LE PROGRAMME D'ECONOMIE GENERALE,ECONOMIE D'ENTREPRISE ET DROIT DES BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR,ACTION COMMERCIALE,FORCE DE VENTE,ASSISTANT SECRETAIRE TRILINGUE,ASSISTANT DE DIRECTION,ASSISTANT DE GESTION PME-PMI,TECHNICO-COMMERCIAL,COMMERCE INTERNATIONAL,COMPTABILITE-GESTION ET COMMUNICATION DES ENTREPRISES EST FIXE CONFORMEMENT A L'ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.

LE PROGRAMME D'ECONOMIE GENERALE ET ECONOMIE D'ENTREPRISE DES BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR PROFESSIONS IMMOBILIERES ET ASSURANCE EST FIXE CONFORMEMENT A L'ANNEXE I,1ERE ET 2EME PARTIES DU PRESENT ARRETE.

LA DEFINITION DE L'EPREUVE CORRESPONDANT AUX PROGRAMMES DEFINIS EN APPLICATION DE L'ART. 1 CI-DESSUS EST FIXEE CONFORMEMENT A L'ANNEXE II DU PRESENT ARRETE.LA DUREE DE CETTE EPREUVE,DONT LE COEFFICIENT DEMEURE FIXE POUR CHAQUE BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR EST DE 4 HEURES.

APPLICATION DU DECRET 86496 DU 14-03-1986.