JORF n°195 du 24 août 1990

Arrêté du 26 juillet 1990

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,

Vu le code rural, et notamment son livre VIII;

Vu l'arrêté du 20 juillet 1989 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Exploitation;

Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction générale de l'enseignement et de la recherche;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole;

Sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche,

Arrête:

Art. 1er. - Le deuxième alinéa de l'article 1er, le premier et le deuxième alinéa de l'article 2, l'article 3 et le premier et le dernier alinéa de l'article 9 de l'arrêté du 20 juillet 1989 susvisé sont modifiés comme suit: I. - Le deuxième alinéa de l'article 1er:
&lt;<le diplôme="" porte="" mention="" de="" l'une="" des="" spécialités="" professionnelles="" suivantes:="" <<elevage="" et="" cultures="" fourragères;="" <<elevages="" hors="" sol="" spécialisés;="" <<cultures="" pérennes;="" plein="" champ;="" sous-abri;="" <<agriculture="" régions="" chaudes.="">&gt; II. - Le premier alinéa de l'article 2:
&lt;<les référentiels="" professionnels="" correspondant="" à="" chacune="" des="" spécialités="" professionnelles="" définies="" l'[article="" 1](="" decrets="" decret-no-90-751-du-22-aout-1990#article-1)er="" figurent="" en="" annexe="" i="" au="" présent="" arrêté.="">&gt;

III. - Le deuxième alinéa de l'article 2:
&lt;<le 20="" 1989="" référentiel="" du="" diplôme="" qui="" définit="" les="" objectifs,="" contenus,="" horaires="" et="" l'organisation="" des="" enseignements="" fait="" l'objet="" de="" l'annexe="" ii="" présent="" arrêté,="" à="" l'exception="" modules="" d'enseignements="" généraux="" sont="" annexés="" l'arrêté="" juillet="" susvisé.="">&gt; IV. - L'article 3:
&lt;<pour les="" élèves="" relevant="" de="" la="" formation="" initiale="" à="" temps="" plein,="" durée="" stage="" est="" dix="" douze="" semaines="" dont="" huit="" sont="" prises="" sur="" période="" scolaire.="" réduites="" six="" pour="" candidats="" ayant="" choisi="" spécialité="" agriculture="" des="" régions="" chaudes.="" <<pour="" au="" titre="" professionnelle="" continue,="" adaptée="" dans="" ses="" objectifs,="" contenus="" et="" sa="" en="" fonction="" acquis="" du="" stagiaire,="" évalués="" l'entrée="" formation,="" après="" accord="" directeur="" régional="" l'agriculture="" forêt,="" ou="" l'autorité="" reçu="" cet="" effet,="" territoires="" d'outre-mer,="" compétence="" ministre="" chargé="" l'agriculture.="">&gt; V. - Le premier alinéa de l'article 9:
&lt;<a 17="" 25="" 29="" 1971="" 1977="" 1979="" compter="" de="" la="" publication="" du="" présent="" arrêté,="" sont="" abrogés:="" <<l'arrêté="" juin="" portant="" création="" brevet="" d'études="" professionnelles="" agricoles="" (option="" agriculture-élevage="" et="" activités="" annexes);="" novembre="" modifié="" arboriculture="" fruitière);="" vigne="" vin);="" juillet="" agriculture-élevage),="" <<ainsi="" que="" toutes="" dispositions="" contraires.="">&gt; VI. - Le dernier alinéa de l'article 9:
&lt;<restent 25="" 1971="" aussi="" applicables="" les="" dispositions="" concernant="" la="" sous-option="" b:="" vinicole="" de="" l'arrêté="" du="" novembre="" modifié="" portant="" création="" brevet="" d'études="" professionnelles="" agricoles,="" option="" vigne="" et="" vin.="">&gt;

Art. 2. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE A COMPTER DU 11-08-1994.

MODIFIE LES ART. 1 (AL. 2),2 (AL. 1,2),3,9 (AL. 1 ET DERNIER AL.) DE L'ARRETE SUSVISE.

Fait à Paris, le 26 juillet 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur général

de l'enseignement et de la recherche:

L'ingénieur en chef d'agronomie,

D. DIEUDONNE