JORF n°195 du 24 août 1990

III. - Le deuxième alinéa de l'article 2:
<<le 20="" 1989="" référentiel="" du="" diplôme="" qui="" définit="" les="" objectifs,="" contenus,="" horaires="" et="" l'organisation="" des="" enseignements="" fait="" l'objet="" de="" l'annexe="" ii="" présent="" arrêté,="" à="" l'exception="" modules="" d'enseignements="" généraux="" sont="" annexés="" l'arrêté="" juillet="" susvisé.="">> IV. - L'article 3:
<<pour les="" élèves="" relevant="" de="" la="" formation="" initiale="" à="" temps="" plein,="" durée="" stage="" est="" dix="" douze="" semaines="" dont="" huit="" sont="" prises="" sur="" période="" scolaire.="" réduites="" six="" pour="" candidats="" ayant="" choisi="" spécialité="" agriculture="" des="" régions="" chaudes.="" <<pour="" au="" titre="" professionnelle="" continue,="" adaptée="" dans="" ses="" objectifs,="" contenus="" et="" sa="" en="" fonction="" acquis="" du="" stagiaire,="" évalués="" l'entrée="" formation,="" après="" accord="" directeur="" régional="" l'agriculture="" forêt,="" ou="" l'autorité="" reçu="" cet="" effet,="" territoires="" d'outre-mer,="" compétence="" ministre="" chargé="" l'agriculture.="">> V. - Le premier alinéa de l'article 9:
<<a 17="" 25="" 29="" 1971="" 1977="" 1979="" compter="" de="" la="" publication="" du="" présent="" arrêté,="" sont="" abrogés:="" <<l'arrêté="" juin="" portant="" création="" brevet="" d'études="" professionnelles="" agricoles="" (option="" agriculture-élevage="" et="" activités="" annexes);="" novembre="" modifié="" arboriculture="" fruitière);="" vigne="" vin);="" juillet="" agriculture-élevage),="" <<ainsi="" que="" toutes="" dispositions="" contraires.="">> VI. - Le dernier alinéa de l'article 9:
<<restent 25="" 1971="" aussi="" applicables="" les="" dispositions="" concernant="" la="" sous-option="" b:="" vinicole="" de="" l'arrêté="" du="" novembre="" modifié="" portant="" création="" brevet="" d'études="" professionnelles="" agricoles,="" option="" vigne="" et="" vin.="">>

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III. - Le deuxième alinéa de l'article 2:

<<Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté, à l'exception des modules d'enseignements généraux qui sont annexés à l'arrêté du 20 juillet 1989 susvisé.>> IV. - L'article 3:

<<Pour les élèves relevant de la formation initiale à temps plein, la durée de stage est de dix à douze semaines dont huit sont prises sur la période scolaire. Les huit semaines sont réduites à six pour les candidats ayant choisi la spécialité Agriculture des régions chaudes.

<<Pour les candidats au titre de la formation professionnelle continue, la période de stage est adaptée dans ses objectifs, ses contenus et sa durée en fonction des acquis du stagiaire, évalués à l'entrée en formation, après accord du directeur régional de l'agriculture et de la forêt, ou de l'autorité ayant reçu à cet effet, dans les territoires d'outre-mer,

compétence du ministre chargé de l'agriculture.>> V. - Le premier alinéa de l'article 9:

<<A compter de la publication du présent arrêté, sont abrogés:

<<L'arrêté du 17 juin 1977 portant création du brevet d'études professionnelles agricoles (option Agriculture-élevage et activités annexes); <<L'arrêté du 25 novembre 1971 modifié portant création du brevet d'études professionnelles agricoles (option Arboriculture fruitière);

<<L'arrêté du 25 novembre 1971 modifié portant création du brevet d'études professionnelles agricoles (option Vigne et vin);

<<L'arrêté du 29 juillet 1979 portant création du brevet d'études professionnelles agricoles (option Agriculture-élevage),

<<Ainsi que toutes dispositions contraires.>> VI. - Le dernier alinéa de l'article 9:

<<Restent aussi applicables les dispositions concernant la sous-option B:

vinicole de l'arrêté du 25 novembre 1971 modifié portant création du brevet d'études professionnelles agricoles, option Vigne et vin.>>