Arrêté du 26 janvier 2026

Article 1

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Article 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 2, au C « Autres nutriments pour nutrition entérale pour adultes », dans la rubrique « Société FRESENIUS KABI France (FRESENIUS) », la nomenclature du code 1183965 est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
1183965 Nut entérale, ad, mél poly hyperprot. normoénerg, FRESENIUS, FRESUBIN, 500 ml.
DESCRIPTION
FRESUBIN DB CONTROL est une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), prête à l'emploi. Il s'agit d'un mélange polymérique, hyper protidique, normo énergétique.
Modalités d'administration :
FRESUBIN DB CONTROL s'emploie avec une administration de 1 500 ml minimum par jour (1 575 kcal) soit 3 poches de 500 ml.
Bien agiter la poche et vérifier l'intégrité du conditionnement ainsi que l'aspect du produit avant l'administration.
Durée de conservation : 12 mois à température ambiante (15°C-25°C). Toute poche entamée doit être utilisée dans les 24 heures suivant l'ouverture.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Nutrition entérale à domicile des patients dénutris ou à risque de dénutrition atteints de diabète de type 2.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Celles précisées dans les arrêtés du 9 novembre 2009 (Journal officiel du 17 novembre 2009) et du 19 février 2010 (Journal officiel du 24 février 2010) relatifs à la modification de la procédure d'inscription et des conditions de prise en charge de l'alimentation non physiologique et prestations associées et des dispositifs médicaux d'administration par voie entérale.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
FRESUBIN DB CONTROL, 500ml : référence 7005221
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2030.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Mise à jour d'un produit de nutrition entérale remboursable

Résumé. Un produit de nutrition entérale pour adultes diabétiques, FRESUBIN DB CONTROL, est mis à jour dans la liste des produits remboursables.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 2, au C « Autres nutriments pour nutrition entérale pour adultes », dans la rubrique « Société FRESENIUS KABI France (FRESENIUS) », la nomenclature du code 1183965 est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
1183965 Nut entérale, ad, mél poly hyperprot. normoénerg, FRESENIUS, FRESUBIN, 500 ml.
DESCRIPTION
FRESUBIN DB CONTROL est une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), prête à l'emploi. Il s'agit d'un mélange polymérique, hyper protidique, normo énergétique.
Modalités d'administration :
FRESUBIN DB CONTROL s'emploie avec une administration de 1 500 ml minimum par jour (1 575 kcal) soit 3 poches de 500 ml.
Bien agiter la poche et vérifier l'intégrité du conditionnement ainsi que l'aspect du produit avant l'administration.
Durée de conservation : 12 mois à température ambiante (15°C-25°C). Toute poche entamée doit être utilisée dans les 24 heures suivant l'ouverture.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Nutrition entérale à domicile des patients dénutris ou à risque de dénutrition atteints de diabète de type 2.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Celles précisées dans les arrêtés du 9 novembre 2009 (Journal officiel du 17 novembre 2009) et du 19 février 2010 (Journal officiel du 24 février 2010) relatifs à la modification de la procédure d'inscription et des conditions de prise en charge de l'alimentation non physiologique et prestations associées et des dispositifs médicaux d'administration par voie entérale.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
FRESUBIN DB CONTROL, 500ml : référence 7005221
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2030.

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