JORF n°0040 du 16 février 2025

Arrêté du 26 janvier 2025

Le ministre d'État, ministre de l'intérieur,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment son article D. 141-6,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de l'agrafe « Nouvelle-Calédonie 2024 »

Résumé Une nouvelle médaille nommée « Nouvelle-Calédonie 2024 » est créée.

Est créée l'agrafe suivante : « Nouvelle-Calédonie 2024 ».

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 janvier 2025.

Bruno Retailleau