JORF n°0025 du 31 janvier 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de codes pour des implants vasculaires

Résumé On ajoute des nouveaux codes pour des implants vasculaires à un document officiel.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3128953, 3128597, 3141764, 3185193, 3106213, 3153840, 3102876|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3128953, 3128597, 3141764, 3185193, 3106213, 3153840, 3102876

Implants vasculaires