Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes de la liste des produits et prestations remboursables
Résumé Certains codes pour des bioprothèses et des stimulateurs de la colonne vertébrale sont supprimés dans un document officiel.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1| 3279178 | Bioprothèses valvulaires | | Titre III, chapitre 4, section 4 |3402992, 3422730, 3417077, 3406412|Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable|
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