ANNEXE
Extraits de la convention constitutive du groupement d'intérêt public Synergie et Mutualisation des Actions de Recherche en Informatique de Santé « GIP Sym@ris »
Article 1er. - Création et dénomination
Il est constitué entre les soussignés :
- LE CENTRE HOSPITALIER DE ROUFFACH
Etablissement fondateur
Etablissement public de santé
27, rue du 4e RSM
B.P 29 - 68250 Rouffach - LE CENTRE HOSPITALIER d'ERSTEIN
Etablissement fondateur
Etablissement public de santé
13, route de Krafft
67152 Erstein - L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ALSACE NORD (EPSAN)
Etablissement fondateur
Etablissement public de santé
141, avenue de Strasbourg
67140 Brumath - LE CENTRE HOSPITALIER de NOVILLARS
Etablissement fondateur
Etablissement public de santé
25220 Novillars - Le CENTRE DÉPARTEMENTAL DE REPOS ET DE SOINS DE COLMAR
Etablissement public de santé
40, rue du Stauffen
68020 Colmar - Le CENTRE HOSPITALIER DE PFASTATT
Etablissement public de santé
1, rue Henri Haeffely
68120 Pfastatt - Le CENTRE HOSPITALIER ESQUIROL DE LIMOGES
Etablissement public de santé
15, rue du Docteur Marcland
87025 Limoges Cedex - L'HOPITAL INTERCOMMUNAL CANTON VERT
l'hôpital intercommunal du Canton Vert
231 Pairis
68370 Orbey - Le CENTRE HOSPITALIER DÉPARTEMENTAL DE BISCHWILLER
Centre hospitalier départemental
17, route de Strasbourg
BP 7
67241 BISCHWILLER Cedex - Le GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE FLORIVAL-HARTH-VALLEE
2, rue Schlumberger
68504 GUEBWILLER Cedex - Le CENTRE HOSPITALIER DE SOINS DE LONGUE DURÉE DE BAVILLIERS
Centre de long et moyen séjour
16, rue Alfred Engel
Château du Chênois
BP 56
90800 Bavilliers - L'HOPITAL LOCAL Pierre Gallice
Rue du 19 mars 1962
43300 Langeac - EPSM LILLE METROPOLE
Rue du Général Leclerc
59487 Armentieres - GCS PHARMACIE DES EHPAD DU TERRITOIRE DE BELFORT
16, rue Alfred Engel
90800 Bavilliers - HOPITAL LOCAL DE MUNSTER
6, rue du Moulin
68140 Munster - EPSM DE SAINT DIZIER
Carrefour Henri Rollin
BP 142
52108 Saint Dizier Cedex - EPSM DE BOURGES
77, rue Louis Mallet
BP 6050
18024 Bourges Cedex - LE CENTRE HOSPITALIER MONTERAN DE SAINT CLAUDE GUADELOUPE
97120 Saint Claude - LE CENTRE HOSPITALIER DE SEVREY
55, rue Auguste Champion
71331 Chalon Sur Saone Cedex - LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT MARTIN
Marigot
BP 381
97054 Saint Martin Cedex - LE CENTRE HOSPITALIER LA VALETTE
BP 60104
23320 Saint Vaury - LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POINTE A PITRE
Route de Chauvel
BP 465
97159 Pointe A Pitre Cedex - L'HOPITAL LOCAL DE ROSHEIM
14, rue du général de Gaulle
67560 Rosheim - LE CENTRE HOSPITALIER D'ALLONNES
B.P. 4
72703 Allonnes - L'HOPITAL LOCAL DE BRUMATH
7, rue Alexandre Millerand
B.P. 26
67171 Brumath Cedex - EPSM DE QUIMPER
1, rue Etienne Gourmelen
BP 1705
29107 Quimper Cedex - L'ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE
Rue De L'hermitage
BP 99
63403 Chamalieres Cedex - LE CENTRE HOSPITALIER DE BONNEVAL
32, rue de la Grève
28800 Bonneval - L'HOPITAL LOCAL D'ERSTEIN
8, rue Brûlée
BP 10026
67150 Erstein - LE CENTRE HOSPITALIER DE BRIENNE LE CHATEAU
3, avenue de Bauffremont
BP 68
10500 Brienne le Château - LA RESIDENCE HOSPITALIERE DE LA WEISS DE KAYSERSBERG
21, rue du couvent
68240 Kaysersberg - L'HOPITAL LOCAL DE MOLSHEIM
5 cour Chartreux
67120 Molsheim - LA MAISON D'ACCUEIL POUR PERSONNES ÂGEES
5, rue Alfred Kastler
67380 Lingolsheim - L'EHPAD DE NEUF-BRISACH
BP 70167
68600 Neuf Brisach - MAISON DES ADOLESCENTS DU HAUT-RHIN
8-10, rue des Pins
68100 Mulhouse - RESIDENCE LE CASTEL BLANC
25, route Joffre
68290 Masevaux - MAISON DE RETRAITE DE SOULTZMATT
22, rue de l'hôpital
68570 Soultzmatt - CENTRE HOSPITALIER DE GUEBWILLER
2, rue Jean Schlumberger
BP 219
68504 Guebwiller Cedex - CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE BLAIN
BP 59
44130 Blain - CLINIQUE NOTRE-DAME (Association ORSAC)
4 place Jules Grandclément
69628 Villeurbanne - CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE NORD DAUPHINE (Fondation Georges Boissel)
100, avenue du Médipole
38300 Bourgoin Jallieu - CENTRE HOSPITALIER GEORGES DAUMEZON
55, rue Georges Clémenceau
B.P. 34216
44342 Bouguenais Cedex - CENTRE HOSPITALIER DES PYRENEES
29, avenue du Général Leclerc
64039 Pau Cedex - EHPAD
4, rue de l'Hôpital
B.P. 22
67318 Wasselonne Cedex - ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ROGER PREVOT
52, rue de Paris
B.P. 60058 MoisselleS
95573 Domont - CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE D'ALENCON
31, rue Anne-Marie Javouhey
B.P. 358
61014 Alencon Cedex - CENTRE HOSPITALIER VALVERT
78 boulevard des libérateurs
13391 Marseille Cedex 11 - CENTRE HOSPITALIER DE MONTELEGER
Domaine des Rebatières
B.P. 16
26760 Monteleger - ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE
459, rue de la Patience
B.P. 149
74805 La Roche Sur Foron Cedex - CENTRE HOSITALIER SPECIALISE INTERDEPARTEMENTAL
6 bis rue du Pavé
B.P. 03
03360 Ainay Le Chateau - ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE
20, rue de Busnes
B.P. 30
62350 Saint Venant - ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE
790, route de Locre
B.P. 139
59270 BailleuL - ASSOCIATION RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE
290, route de Vienne
B.P. 8252
69355 LYON CEDEX 8 - CENTRE HOSPITALIER BELAIR
08013 Charleville Mezieres Cedex - CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERIN
Quartier Barnencq
83390 Pierrefeu Du Var - ASSOCIATION HOSPITALIERE DE FRANCHE COMTE
CH de Saint-Rémy et Nord Franche Comté
Rue Justin et Claude Perchot
70160 Saint Remy - CENTRE HOSPITALIER DE MONTLUCON
18, avenue du 8 mai 1945
B.P. 1148
03113 Montlucon Cedex - CENTRE HOSPITALIER PIERRE LOO
51, rue des Hôtelleries
B.P. 137
58405 La Charité Sur Loire - CENTRE HOSPITALIER DE JURY
B.P. 75088
57073 Metz Cedex 3 - CENTRE HOSPITALIER BUECH DURANCE
Route d'Arzeliers
05300 Laragne Monteglin - CENTRE HOSPITALIER EDOUARD TOULOUSE
118, chemin de Mimet
13917 Marseille Cedex 15 - ASSOCIATION SANTE MENTALE ET COMMUNAUTE
136, rue Louis Becker
69100 VilleurbannE - CENTRE HOSPITALIER MONTPERRIN
109, avenue du Petit Barthélémy
13617 Aix En Provence Cedex 1 - CENTRE HOSPITALIER MONTESSON
1, rue Philippe Mithouard
BP71
78363 Montesson - EPS BARTHELEMY DURAND
Avenue du 8 Mai 1945
BP 69
91152 ETAMPES CEDEX - ASSOCIATION CROIX MARINE DU HAUT RHIN
ZI EST
Rue du Dr Manfred Behr
68250 ROUFFACH - EHPAD
11, avenue du Dr Marcel Krieg
BP 40083
67142 BARR CEDEX - FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE LES 4 VENTS
502, route Dufresne Sommelier
74250 LA TOUR - CENTRE DE HARTHOUSE - ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL
Allée des peintres
BP10231
67504 HAGUENAU
70 ASSOCIATION DE SANTE MENTALE LA NOUVELLE FORGE
2, avenue de l'Europe
60100 CREIL
Ci-après dénommé Association de santé mentale La Nouvelle Forge
71 ASSOCIATION POUR LA GESTION ET LE DEVELOPPEMENT DU VIADUC
32, rue de l'Europe
63200 CELLULE
Ci-après dénommé Le Viaduc
72 MAISON DE SANTE AMRESO BETHEL
18, rue de la Victoire
67025 OBERHAUSBERGEN
Ci-après dénommé Maison de santé Amreso Bethel
73 EHPAD LA ROSELIERE
1b rue du faubourg
67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER
Ci-après dénommé La Roselière
74 CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE FAINS VEEL
6, rue de Bar
55000 FAINS VEEL
Représenté par sa directrice, en date du 22 juin 2015
Ci-après dénommé CHS de Fains Véel
75 FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
10, rue de Josaphat
28300 LEVES
Représenté par sa directrice, en date du 27 octobre 2015
Ci-après dénommé Fondation d'Aligre et Marie-Thérèse
76 CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE NANCY
Boite postale 11010
54521 LAXOU
Représenté par son directeur, en date du 2 novembre 2015
Ci-après dénommé centre psychothérapique de Nancy
77 ASSOCIATION RENOVATION
68, rue des Pins Francs
33073 Bordeaux
Représenté par son directeur, en date du 14 décembre 2015
Ci-après dénommé association Rénovation
78 ASSOCIATION ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION
10, chemin de la Butte au Beurre
78350 JOUY EN JOSAS
Représenté par son directeur, en date du 9 juin 2016
Ci-après dénommé Association ARISSE
79 ASSOCIATION FRANÇOISE ET EUGENE MINKOWSKI
12, rue Jacquemont
75017 Paris
Représenté par son directeur, en date du 13 juin 2016
Ci-après dénommé Association Françoise et Eugène Minkowski
80 ASSOCIATION DE READAPTATION PSYCHOPEDAGOGIQUE ET SCOLAIRE ARPS
13, rue de la Grange Batelière
75009 Paris
Représenté par son directeur, en date du 22 juin 2016
Ci-après dénommé Hôpital de Jour la grange Batelière
81 HOPITAL DE JOUR LES LIERRES
12, rue Ernest Renan
92310 Sevres
Représenté par son directeur, en date du 22 juin 2016
Ci-après dénommé Hôpital de Jour Les Lierres
82 ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD
24, rue Bayen
75017 Paris
Représenté par son directrice, en date du 8 juillet 2016
Ci-après dénommé Association Gombault Darnaud
83 ASSOCIATION CEREP PHYMENTIN
31, rue du Faubourg Poissonnière
75009 Paris
Représenté par son directeur, en date du 27 juillet 2016
Ci-après dénommé association CEREP PHYMENTIN
84 ASSOCIATION POUR LE DEPISTAGE ET LE TRAITEMENT DES ENFANTS INADAPTES DE LA REGION D'EAUBONNE - ERMONT
Mairie d'Eaubonne
1, rue d'Enghien
95600 EAUBONNE
Représenté par sa directrice, en date du 9 septembre 2016
Ci-après dénommé ADATEIRRE les Vignolles
85 CENTRE HOSPITALIER
BP 199
88507 MIRECOURT
Représenté par son directeur, en date du 18 janvier 2017
Ci-après dénommé centre hospitalier Ravenel
et toute personne morale qui serait acceptée en tant que nouveau membre, un Groupement d'Intérêt Public régi par les dispositions de la loi n° 82-610 du 15 juillet 1982, de la loi n° 87-571 du 23 juillet 1987 et le décret modifié et tous textes subséquents, ainsi que par la présente convention, et ses avenants et par les règlements intérieur et financier qui seront adoptés par l'assemblée générale des membres. Il constitue une personne morale de droit public.
La dénomination du groupement est :
GIP Sym@ris (Synergie et mutualisation des actions de recherche en informatique de santé). - Article 7.1. - Attribution des droits statutaires entre les membres
15 % des droits statutaires sont attribués à titre définitif et correspondent à la contribution initiale des quatre co-fondateurs du GIP à raison de 8,9 % pour le centre hospitalier de Rouffach, 4 % pour le centre hospitalier d'Erstein, 1,8 % pour l'EPSAN et 0,3 % pour le centre hospitalier de Novillars.
Les 85 % restant sont répartis proportionnellement au montant de la classe 6 de chaque membre du GIP.
La régularisation qui en découlera sera effective qu'à compter de la date d'approbation de l'avenant par l'autorité ministérielle.
L'attribution des droits statutaires est la suivante :
|Répartition des droits statutaires en 10 000e| | | |---------------------------------------------|---------------------------------------------------------|------| | 1 | CH Rouffach |1 089 | | 2 | CH Erstein | 519 | | 3 | EPSAN Brumath | 427 | | 4 | CH Novillars | 146 | | 5 | CDRS Colmar | 93 | | 6 | Hôpital Pfastatt | 46 | | 7 | CH Esquirol Limoges | 232 | | 8 | CH Canton vert | 25 | | 9 | CHD Bischwiller | 109 | | 10 | GCS Florival - Harth - Vallée Guebwiller | 95 | | 11 | CHSLD Bavilliers | 64 | | 12 | HL Pierre Gallice Langeac | 30 | | 13 | EPSM Lille Métropole Armentières | 299 | | 14 | GCS Pharmacie ES et MS du NFC Bavilliers | 101 | | 15 | HL Munster | 21 | | 16 | EPSM St Dizier | 132 | | 17 | EPSM Bourges | 229 | | 18 | CH Monteran Saint Claude Guadeloupe | 109 | | 19 | CH Sevrey | 155 | | 20 | CH Saint Martin Guadeloupe | 9 | | 21 | CH Saint-Vaury | 83 | | 22 | CHU Pointe à Pitre | 54 | | 23 | HL Rosheim | 15 | | 24 | CH Allonnes | 214 | | 25 | HL Grafenbourg Brumath | 35 | | 26 | EPSM Gourmelen Quimper | 163 | | 27 | Association hospitalière Ste Marie Chamalières | 853 | | 28 | CH Bonneval | 123 | | 29 | HL Erstein | 14 | | 30 | CH Brienne le Château | 114 | | 31 | Résidence hospitalière de la Weiss Kaysersberg | 23 | | 32 | Hôpital local Molsheim | 30 | | 33 | Résidence du parc Lingolsheim | 11 | | 34 | Maison départementale des adolescents du Haut-Rhin | 1 | | 35 | Résidence le Castel Blanc de Masevaux | 17 | | 36 | Centre hospitalier de Guebwiller | 46 | | 37 | Etablissement public de santé d'Ensisheim | 31 | | 38 | CHS de Blain | 116 | | 39 | Clinique Notre dame Villeurbanne | 19 | | 40 | CP Nord Dauphiné Bourgoin Jallieu | 56 | | 41 | CH Georges Daumezon Bouguenais | 86 | | 42 | CH Pyrénées Pau | 193 | | 43 | Maison de retraite Soultzmatt | 7 | | 44 | EHPAD Wasselonne | 11 | | 45 | EPS Roger Prévot Moisselles | 131 | | 46 | CP Orne Alençon | 106 | | 47 | CH Valvert Marseille | 102 | | 48 | CH Le Valmont Montéléger | 106 | | 49 | EPSM de la vallée de l'Arve La Roche sur Foron | 93 | | 50 | CHS d'Ainay le Château | 71 | | 51 | EPSM Val de Lys-Artois Saint-Venant | 186 | | 52 | EPSM des Flandres Bailleul | 187 | | 53 | ARHM Lyon | 236 | | 54 | CH Belair de Charleville Mézières | 131 | | 55 | CH Guérin Pierrefeu du Var | 120 | | 56 | AHFC | 320 | | 57 | CH Montluçon | 21 | | 58 | CH Pierre Lôo Charité sur Loire | 115 | | 59 | CH Jury les Metz | 143 | | 60 | CH Buëch Durance de Laragne | 79 | | 61 | CH Edouard Toulouse | 189 | | 62 | ASMC Villeurbanne | 11 | | 63 | CH Montperrin Aix en Provence | 193 | | 64 | CH Théophile Roussel Montesson | 105 | | 65 | EPS Barthélémy Durand Etampes | 267 | | 66 | Association Croix Marine Rouffach | 13 | | 67 | Hôpital de Barr | 14 | | 68 | FAM les Quatre Vents | 9 | | 69 | Centre de Harthouse | 24 | | 70 | Association de santé mentale la Nouvelle Forge | 58 | | 71 |Association pour la Gestion et le Développement du Viaduc| 28 | | 72 | Association AMRESO Bethel | 54 | | 73 | EHPAD La Roselière | 6 | | 74 | CHS de Fains Véel | 83 | | 75 | CPN Laxou | 255 | | 76 | Fondation d'Aligre et Marie-Thérèse | 46 | | 77 | Association Rénovation | 26 | | 78 | Association ARISSE | 5 | | 79 | Association Minkowski | 4 | | 80 | Association ARPS | 7 | | 81 | Association les Lierres | 4 | | 82 | Association Gombault Darnaud | 16 | | 83 | Association CEREP Phymentin | 12 | | 84 | Association les Vignolles | 3 | | 85 | CH Ravenel | 176 | | | Total |10 000|
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