Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de dépistage pour les élevages de palmipèdes
Résumé. Les élevages de palmipèdes doivent désormais effectuer un dépistage virologique avant tout déplacement entre le 1er février et le 15 mars de chaque année.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 février 2016Art. 7 bis → Version 3
- Arrêté du 8 février 2016Art. 7 bis