Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

• 6e régiment du matériel, Besançon ;
• 19e régiment du génie, antenne quartier Brun ;
• centre médical des armées de Besançon, antenne vétérinaire de Besançon ;
• groupement de soutien de la base de défense de Besançon, antenne quartier Brun ;
• groupement de soutien de la base de défense de Besançon, antenne Pierre Lyautey.