Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

• 511e régiment du train, Auxonne ;
• groupement de soutien de la base de défense de Besançon, antenne d'Auxonne ;
• centre médical des armées de Besançon, antenne médicale d'Auxonne ;
• établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon, antenne d'Auxonne ;
• pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité d'Auxonne.