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Arrêté du 26 janvier 2010

Article 8

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Article 8

Dans le cadre de l'identification des animaux de l'espèce bovine, le ministre chargé de l'agriculture agrée, pour l'identification de tous les animaux de cette espèce, les repères auriculaires de type pendentif-pendentif conventionnel suivants :

― le modèle " Axaflex ", de la société Chevillot, de code d'agrément " FR 15 " ;

― le modèle " Allflex ", de la société Allflex Europe, de code d'agrément " FR 18 " ;

― le modèle " Ultra ", de la société Allflex Europe, de code d'agrément " FR 27 " ;

― le modèle " Reyflex ", de la société Reyflex, de code d'agrément " FR 29 " ;

― le modèle " Zeetag Z 3 laser " de la société Zeetag, de code d'agrément " FR 30 " ;

- le modèle " Bov'ardes " de la société Ardes, de code d'agrément " FR 31 " ;

- le modèle " Ecoflex " de la société Chevillot, de code d'agrément " FR 47 ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé11 octobre 2018

Créé le 15 février 2010 · Abrogé le 11 octobre 2018

Dans le cadre de l'identification des animaux de l'espèce bovine, le ministre chargé de l'agriculture agrée, pour l'identification de tous les animaux de cette espèce, les repères auriculaires de type pendentif-pendentif conventionnel suivants :

― le modèle " Axaflex ", de la société Chevillot, de code d'agrément " FR 15 " ;

― le modèle " Allflex ", de la société Allflex Europe, de code d'agrément " FR 18 " ;

― le modèle " Ultra ", de la société Allflex Europe, de code d'agrément " FR 27 " ;

― le modèle " Reyflex ", de la société Reyflex, de code d'agrément " FR 29 " ;

― le modèle " Zeetag Z 3 laser " de la société Zeetag, de code d'agrément " FR 30 " ;

- le modèle " Bov'ardes " de la société Ardes, de code d'agrément " FR 31 " ;

- le modèle " Ecoflex " de la société Chevillot, de code d'agrément " FR 47 ".

Historique des versions

En vigueur du dimanche 3 juillet 2011 au mercredi 10 octobre 2018

Modifié parArrêté du 15 juin 2011art. 1 : Modification des codes d'agrément des repères auriculaires bovins

En résumé. Un nouveau modèle de repère auriculaire pour l'identification des bovins a été ajouté à la liste agréée par le ministre chargé de l'agriculture.

En vigueur du vendredi 29 avril 2011 au samedi 2 juillet 2011

Modifié parArrêté du 18 avril 2011art. 2 : Ajout de modèles d'identification pour les bovins

En résumé. Les modèles de repères auriculaires pour l'identification des bovins ont été mis à jour, avec des changements dans les noms des modèles et l'ajout d'un nouveau modèle.

En vigueur du lundi 15 février 2010 au jeudi 28 avril 2011

Source : Légifrance