Arrêté du 26 janvier 2005

Annexes

Créé le 8 février 2005

LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN ADOUR-GARONNE

SOUS-BASSIN

DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE

SERVICE ACTUEL

SERVICE FUTUR

DATE D'EFFET

Adour amont.

Adour à partir de la commune de Bagnères-de-Bigorre.

DDE 64

DDE 64

Sans objet

Arros à partir de la commune de Tournay.

Echez à partir de la commune de Tarbes.

Boues à partir de la commune de Miélan.

Adour moyennne.

Adour dans le département des Landes.

DDE 40

DDE 64

1er décembre 2004

Midouze à partir de la comune de Mont-de-Marsan.

Midour à partir de la commune de Nogaro.

Douze à partir de la commune de Cazaubon.

Gaves et Adour aval.

Gave de Pau à partir d'Argelès-Cazost.

DDE 64

DDE 64

Sans objet

Gave d'Oloron à partir d'Oloron.

Gaves réunis à partir de Peyrehorade.

Saison à partir de Mauléon.

Nive à partir d'Itxassou.

Nivelle à partir de Saint-Pée-de-Nivelle.

Adour maritime.

Charente amont.

Charente à partir de Civray.

DDE 16

DDE 17

1er juin 2005

Bandiat à partir de Marthon.

Tardoire dans le département de la Charente.

Charente aval.

Charente dans le département de la Charente-Maritime.

DDE 17

DDE 17

Sans objet

Boutonne à partir de Saint-Jean-d'Angély.

Seudre à partir de Saint-André-de-Lidon.

Seugne à partir de Jonzac.

Dordogne amont.

Dordogne à partir d'Argentat.

DDE 24

DDE 24

Sans objet

Corrèze à partir de Tulle.

Vézère à partir d'Uzerche.

Isle à partir de Corgnac.

Dronne à partir de Brantôme.

Auvézère à partir de Cherveis et Cubas.

Loué à partir d'Exideuil.

Ceou à partir de Frayssinet.

Cère à partir de Laval-de-Cère.

Maronne à partir de Hautefages et Sexdes.

Loyre à partir d'Objat.

Dordogne aval.

Dordogne dans le département de la Gironde à partir de Libourne.

DDE 24

DDE 17

1er juin 2005

Garonne amont.

Garonne à partir de Chaum à l'amont du département de Tarn-et-Garonne.

DIREN Midi-Pyrénées

DIREN Midi-Pyrénées

Sans objet

Hers Vif à partir de Camon.

Ariège à partir de Foix.

Salat à partir de Saint-Girons.

Arize à partir du Mas-d'Azil.

Lèze à partir du Fossat.

Ger à partir de Pointis-Inard.

Hers Mort à partir de Baziège.

Save à partir de Lombez.

Neste à partir d'Arreau.

Garonne moyenne.

Garonne dans le département de Tarn-et-Garonne.

DDE 82

DIREN Midi-Pyrénées

5 janvier 2005

Garonne aval.

Garonne dans le département de Lot-et-Garonne et jusqu'à l'amont de La Réole.

DDE 47

DIREN MP

5 janvier 2005

Garonne à l'aval de La Réole.

DDE 47

DDE 17

1er juin 2005

Tarn-Aveyron.

Aveyron à partir de Villefranche-de-Rouergue.

DDE 82

DDE 82

Sans objet

Viaur à partir de Saint-Just.

Tarn et Tarnon à partir de Florac.

Dourbie à partir de Nant.

Dourdou à partir de Vabre-l'Abbaye.

Rance à partir de Saint-Sernin.

Agout en aval du barrage de la Raviège.

Arn en aval du barrage de Vintrou.

Thoré en aval de son confluent avec l'Arn à Mazamet.

Jonte à partir de Meyrueis.

Lannemezan.

Gimone à partir d'Aurimont.

DDE 32

DIREN Midi-Pyrénées

5 janvier 2005

Arrats à partir de Mauvezin.

Gers à partir de Chélan.

Baïse à partir de Berdoues.

Osse à partir de Vic-Fezensac.

Gélise à partir d'Eauze.

Auloue à partir de Castéra-Verduzan.

Lot

Lot depuis Bagnols-les-Bains.

DDE 46

DDE 82

5 janvier 2005

Célé depuis Bagnac-sur-Célé.

Créé le 8 février 2005

LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN ARTOIS-PICARDIE

SOUS-BASSIN

DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE

SERVICE ACTUEL

SERVICE FUTUR

DATE D'EFFET

Fleuves côtiers et rivières du Nord et du Pas-de-Calais.

Sambre, Solre, Helpe mineure, Helpe majeure, Aa supérieure et Liane.

DIREN
Nord - Pas-de-Calais

DIREN
Nord - Pas-de-Calais

Sans objet

Créé le 8 février 2005

LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN LOIRE-BRETAGNE

SOUS-BASSIN

DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE

SERVICE ACTUEL

SERVICE FUTUR

DATE D'EFFET

Loire amont.

Loire dans le département de la Haute-Loire.

DDE 43

DIREN Centre

1er décembre 2005

Borne depuis Espaly-Saint-Marcel.

Lignon du Velay depuis Le Chambon-sur-Lignon.

Allier amont.

Allier depuis Langogne jusqu'à son entrée dans le département du Puy-de-Dôme.

DDE 43

DDE 63

1er septembre 2005

Allagnon depuis son entrée dans le département de la Haute-Loire.

Allier moyen et aval.

Allier dans son entrée dans le département du Puy-de-Dôme, Sioule, Dore, Sioulet.

DDE 63

DDE 63

Sans objet

Loire supérieure.

Loire depuis son entrée dans le département de la Loire jusqu'à Baugy et Bourg-le-Comte.

DDE 42

DIREN Centre

1er décembre 2005

Loire bourguignonne.

Loire de Vindecy et Avrilly à son entrée dans le département du Loiret.

DDE 58

DIREN Centre

1er décembre 2005

Loire moyenne.

Loire depuis son entrée dans le département du Loiret jusqu'à son entrée dans le département de Maine-et-Loire.

DIREN Centre

DIREN Centre

Sans objet

Loire aval.

Loire depuis son entrée dans le département de Maine-et-Loire jusqu'à Mauves-sur-Loire et La Chapelle-Basse-Mer.

DIREN Centre

DDE 49

1er septembre 2005

Estuaire de la Loire et Sèvre nantaise.

Loire depuis Mauves-sur-Loire et La Chapelle-Basse-Mer.

SMN de Nantes.

DDE 49

1er septembre 2005

Sèvre nantaise depuis Cerizay.

Cher supérieur.

Cher en amont du département d'Indre-et-Loire.

DDE 18

DIREN Centre

1er septembre 2005

Yèvre, Arnon et Sauldre, Tardes, Théols.

Indre amont.

Indre en amont du département d'Indre-et-Loire.

DDE 36

DIREN Centre

1er septembre 2005

Creuse.

Creuse.

DDE 36

DDE 86

15 septembre 2005

Cher, Indre.

Cher et Indre en Indre-et-Loire.

DDE 37

DIREN Centre

1er septembre 2005

Vienne amont.

Vienne en amont du département d'Indre-et-Loire.

DDE 86

DDE 86

Sans objet

Clain et Gartempe.

Vienne aval.

Vienne en Indre-et-Loire.

DDE 37

DDE 86

15 septembre 2005

Sarthe amont et Loir moyen.

Sarthe et Huisne en amont du département de Maine-et-Loire.

DDE 72

DDE 49

1er septembre 2004

Loir jusqu'à Seiches.

Maine.

Maine, Mayenne, Ernée, Oudon, Sarthe dans le département de Maine-et-Loire.

DDE 49

DDE 49

Sans objet

Loir de Seiches à la confluence avec la Sarthe.

Sèvre niortaise.

Sèvre niortaise.

DDE 79

DDE 17

1er septembre 2005

Thouet.

Thouet.

DDE 79

DDE 86

1er septembre 2005

Vilaine.

Vilaine, Ille et Oust.

DDE 35

DDE 35

Sans objet

Fleuves côtiers de l'ouest de la Bretagne.

Aulne, Ellé, Isole, Laïta, Odet, Steir, Jet, Jarlot et Queffleuth, Blavet.

DDE 29

DDE 35

1er juillet 2005

Créé le 8 février 2005

LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN RHIN-MEUSE

SOUS-BASSIN

DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE

SERVICE ACTUEL

SERVICE FUTUR

DATE D'EFFET

Meuse.

Meuse à partir de Neufchâteau.

DIREN de Lorraine

DIREN de Lorraine

Sans objet

Chiers à partir de Longwy-Semoy.

Moselle.

Moselle à partir de Remiremont.

DIREN de Lorraine

DIREN de Lorraine

Sans objet

Meurthe à partir de Saint-Dié.

Orne à partir d'Etain.

Madon à partir de Mirecourt.

Mortagne à partir de Magnières.

Vezouze à partir de Blâmont.

Seille et Nieds.

Seille, Nied allemande, Nied française et Nied réunie.

DIREN de Lorraine

DIREN de Lorraine

Sans objet

Sarre et Rhin.

Partie française de la Sarre, Eichel, Blies.

SN Strasbourg

SN Strasbourg

Sans objet

Partie française du Rhin.

Rivières du Bas-Rhin.

Bruche, Giessen, Zorn, Zinsel, Model, III dans le Bas-Rhin.

DDAF 67

SN Strasbourg

3 octobre 2005

Rivières du Haut-Rhin.

Fecht, Lauch, Thur, Doller, Largue, Ill dans le Haut-Rhin.

DDAF 68

SN Strasbourg

3 octobre 2005

Créé le 8 février 2005

LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE

SOUS-BASSIN

DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE

SERVICE ACTUEL

SERVICE FUTUR

DATE D'EFFET

Saône amont.

Saône à l'amont du confluent avec l'Ognon, Ognon.

DDE 70

DIREN Rhône-Alpes

5 janvier 2006

Doubs.

Doubs à l'amont de la Saône-et-Loire, Loue.

DDE 25

DIREN Rhône-Alpes

27 juin 2006

Rhône amont.

Rhône jusqu'à la confluence avec l'Ardèche.

SN Rhône Saône

DIREN Rhône-Alpes

17 janvier 2005

Saône à l'aval du confluent de l'Ognon.

Doubs en Saône-et-Loire.

Ain à partir de Pont-d'Ain.

Isère.

Isère depuis son entrée dans le département de l'Isère et Drac à partir du confluent de la Romanche.

DDE 38

DDE 38

Sans objet

Ardèche.

Ardèche, Chassezac, Beaume, Eyrieux, Cance, Doux, Ouvèze ardéchoise.

DDE 07

DDE 30

5 janvier 2006

Rhône aval et Durance.

Rhône à l'aval du confluent de l'Ardèche.

DDE 84

DDE 30

4 juillet 2005

Durance à l'aval du barrage de Serre-Ponçon.

Aygues et Ouvèze.

Huveaune.

Huveaune à partir de la commune d'Aubagne.

DDE 13

Météo-France/DIRSE

5 janvier 2006

Gard.

Cèze, Gardons, Vidourle, Vistre.

DDE 30

DDE 30

Sans objet

Hérault et Orb.

Hérault, Orb, Jaur.

DDE 34

DDE 11

1er juillet 2005

Aude.

Aude à partir de Quillan.

DDE 11

DDE 11

Sans objet

Cesse à partir de Bize.

Orbieu à partir de Lagrasse.

Pyrénées-Orientales.

Agly depuis Saint-Paul-de-Fenouillet.

DDE 66

DDE 11

5 janvier 2006

Verdouble depuis Tautavel.

Tech depuis Prats-de-Mollo.

Têt depuis Prades.

Réart depuis Pollestres.

Canterrane depuis Ponteilla.

Var.

Var.

DDE 06

Météo-France/DIRSE

5 janvier 2006

Créé le 8 février 2005

LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN SEINE-NORMANDIE

SOUS-BASSIN

DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE

SERVICE ACTUEL

SERVICE FUTUR

DATE D'EFFET

Haute Seine et Aube.

Seine entre l'entrée du département de l'Aube et à l'amont du département de Seine-et-Marne.

DDE 10

DIREN
Champagne-Ardenne

5 juillet 2006

Aube à l'aval de Bar-sur-Aube.

Seine amont.

Seine entre l'entrée dans le département de Seine-et-Marne et la confluence avec l'Yonne.

DDE 10

DIREN Ile-de-France

2 novembre 2005

Yonne amont et Loing.

Yonne de Clamecy jusqu'à l'aval du pont Paul-Bert à Auxerre.

DDE 58

DIREN Ile-de-France

2 novembre 2005

Loing en aval de Dammary-sur-Loing.

Ouanne en aval de Douchy.

Cure en aval de Vermenton.

Yonne aval.

Yonne en aval du pont Paul-Bert à Auxerre.

SN Seine

DIREN Ile-de-France

2 novembre 2005

Serein en aval d'Isle-sur-Serein.

Armançon en aval d'Aisy-sur-Armançon.

Marne amont.

Marne à l'aval de Marnay-sur-Marne et à l'amont du département de l'Aisne.

DDE 52

DIREN
Champagne-Ardenne

5 juillet 2006

Saulx à l'aval de Montiers-sur-Saulx et Ornain à l'aval de Houdelaincourt.

Marne moyenne.

Marne dans le département de l'Aisne.

SN Seine

DIREN
Champagne-Ardenne

5 juillet 2006

Oise amont.

Oise à l'aval de Hirson et en amont du département du Val-d'Oise.

SN Seine

SN Seine

Sans objet

Aisne et Aire.

Ile-de-France.

Marne et Oise en Ile-de-France.

DIREN Ile-de-France

DIREN Ile-de-France

Sans objet

Seine du confluent de l'Yonne au barrage de Poses.

Seine aval.

Seine à l'aval du barrage de Poses.

SE Seine (4e section)

DDE 76

5 juillet 2006

Eure amont.

Eure de Chuisnes à Cherisy.

DDE 28

DDE 76

5 juillet 2006

Eure aval et Epte.

Eure à l'aval de Cherisy.

DDE 27

DDE 46

5 juillet 2006

Avre à l'aval de Saint-Christophe-sur-Avre.

L'Iton à l'aval de Bourth.

La Risle à l'aval de Rugles.

La Charentonne à l'aval de Notre-Dame-du-Hamel.

L'Andelle dans le département de l'Eure.

L'Epte à l'aval de Gournay-en-Bray.

La Guiel à l'aval de Montreuil-l'Argille.

Orne, Dives et Toucques.

L'Orne à l'aval d'Argentan.

DDE 14

DDE 76

5 juillet 2006

La Dives à l'aval de Beaumais.

La Touques à l'aval de Mardilly.

Vire.

La Vire à l'aval de Condé-sur-Vire.

DDE 50

DDE 76

5 juillet 2006

En vigueur depuis le mardi 8 février 2005

Annexes
Annexe I
Annexe II
Annexe III
Annexe IV
Annexe V
Annexe VI