Arrêté du 26 janvier 2000

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Art. 1er. - Le stimulateur cardiaque triple chambre « INSYNC 8040 » de la société MEDTRONIC est retiré de la liste des stimulateurs cardiaques inscrits au chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs) du titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) du tarif interministériel des prestations sanitaires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Le stimulateur cardiaque triple chambre « INSYNC 8040 » de la société MEDTRONIC est retiré de la liste des stimulateurs cardiaques inscrits au chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs) du titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) du tarif interministériel des prestations sanitaires.

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