En vigueur depuis le 28 février 2026
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Certification des professionnels de santé
Les référentiels de certification périodique des professions de santé mentionnées à l'article L. 4022-3 du code de la santé publique (Obligation de certification périodique pour certains professionnels de santé), ci-après énumérés, sont annexés au présent arrêté :
1° Référentiels des médecins :
a) Médecins généralistes (annexe 1) ;
b) Autres médecins spécialistes (annexe 2) :
- allergologie ;
- anatomie et cytologie pathologiques ;
- anesthésie-réanimation ;
- biologie médicale ;
- chirurgie pédiatrique ;
- chirurgie maxillo-faciale et chirurgie orale ;
- chirurgie orthopédique et traumatologique ;
- chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ;
- chirurgie thoracique et cardiovasculaire ;
- chirurgie vasculaire ;
- chirurgie viscérale et digestive ;
- dermatologie et vénéréologie ;
- endocrinologie-diabétologie-nutrition ;
- génétique médicale ;
- gériatrie ;
- gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale ;
- hématologie ;
- hépato-gastro-entérologie ;
- maladies infectieuses et tropicales ;
- médecine cardiovasculaire ;
- médecine d'urgence ;
- médecine et santé au travail ;
- médecine intensive-réanimation ;
- médecine interne et immunologie clinique ;
- médecine légale et expertises médicales ;
- médecine nucléaire ;
- médecine physique et de réadaptation ;
- médecine vasculaire ;
- néphrologie ;
- neurochirurgie ;
- neurologie ;
- oncologie ;
- ophtalmologie ;
- oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;
- pédiatrie ;
- pneumologie ;
- psychiatrie ;
- radiologie et imagerie médicale ;
- rhumatologie ;
- santé publique ;
- urologie ;
2° Référentiel de certification périodique pour les chirurgiens-dentistes (annexe 3) ;
3° Référentiel des sages-femmes (annexe 4) ;
4° Référentiel des pharmaciens (annexe 5) ;
5° Référentiels des infirmiers (annexe 6) :
- infirmier diplômé d'Etat ;
- infirmier anesthésiste diplômé d'Etat ;
- infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat ;
- infirmier en pratique avancée ;
- puéricultrice diplômée d'Etat ;
6° Référentiel des masseurs-kinésithérapeutes (annexe 7) ;
7° Référentiel des pédicures-podologues (annexe 8).