Arrêté du 26 février 2026

Article 1

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Article 1

Les référentiels de certification périodique des professions de santé mentionnées à l'article L. 4022-3 du code de la santé publique (Obligation de certification périodique pour certains professionnels de santé), ci-après énumérés, sont annexés au présent arrêté :
1° Référentiels des médecins :
a) Médecins généralistes (annexe 1) ;
b) Autres médecins spécialistes (annexe 2) :

  • allergologie ;
  • anatomie et cytologie pathologiques ;
  • anesthésie-réanimation ;
  • biologie médicale ;
  • chirurgie pédiatrique ;
  • chirurgie maxillo-faciale et chirurgie orale ;
  • chirurgie orthopédique et traumatologique ;
  • chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ;
  • chirurgie thoracique et cardiovasculaire ;
  • chirurgie vasculaire ;
  • chirurgie viscérale et digestive ;
  • dermatologie et vénéréologie ;
  • endocrinologie-diabétologie-nutrition ;
  • génétique médicale ;
  • gériatrie ;
  • gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale ;
  • hématologie ;
  • hépato-gastro-entérologie ;
  • maladies infectieuses et tropicales ;
  • médecine cardiovasculaire ;
  • médecine d'urgence ;
  • médecine et santé au travail ;
  • médecine intensive-réanimation ;
  • médecine interne et immunologie clinique ;
  • médecine légale et expertises médicales ;
  • médecine nucléaire ;
  • médecine physique et de réadaptation ;
  • médecine vasculaire ;
  • néphrologie ;
  • neurochirurgie ;
  • neurologie ;
  • oncologie ;
  • ophtalmologie ;
  • oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;
  • pédiatrie ;
  • pneumologie ;
  • psychiatrie ;
  • radiologie et imagerie médicale ;
  • rhumatologie ;
  • santé publique ;
  • urologie ;

2° Référentiel de certification périodique pour les chirurgiens-dentistes (annexe 3) ;
3° Référentiel des sages-femmes (annexe 4) ;
4° Référentiel des pharmaciens (annexe 5) ;
5° Référentiels des infirmiers (annexe 6) :

  • infirmier diplômé d'Etat ;
  • infirmier anesthésiste diplômé d'Etat ;
  • infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat ;
  • infirmier en pratique avancée ;
  • puéricultrice diplômée d'Etat ;

6° Référentiel des masseurs-kinésithérapeutes (annexe 7) ;
7° Référentiel des pédicures-podologues (annexe 8).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 28 février 2026

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Certification des professionnels de santé

Résumé. Un arrêté liste les référentiels de certification pour les professionnels de santé comme les médecins, infirmiers et kinésithérapeutes.

Les référentiels de certification périodique des professions de santé mentionnées à l'article L. 4022-3 du code de la santé publique (Obligation de certification périodique pour certains professionnels de santé), ci-après énumérés, sont annexés au présent arrêté :
1° Référentiels des médecins :
a) Médecins généralistes (annexe 1) ;
b) Autres médecins spécialistes (annexe 2) :

  • allergologie ;
  • anatomie et cytologie pathologiques ;
  • anesthésie-réanimation ;
  • biologie médicale ;
  • chirurgie pédiatrique ;
  • chirurgie maxillo-faciale et chirurgie orale ;
  • chirurgie orthopédique et traumatologique ;
  • chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ;
  • chirurgie thoracique et cardiovasculaire ;
  • chirurgie vasculaire ;
  • chirurgie viscérale et digestive ;
  • dermatologie et vénéréologie ;
  • endocrinologie-diabétologie-nutrition ;
  • génétique médicale ;
  • gériatrie ;
  • gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale ;
  • hématologie ;
  • hépato-gastro-entérologie ;
  • maladies infectieuses et tropicales ;
  • médecine cardiovasculaire ;
  • médecine d'urgence ;
  • médecine et santé au travail ;
  • médecine intensive-réanimation ;
  • médecine interne et immunologie clinique ;
  • médecine légale et expertises médicales ;
  • médecine nucléaire ;
  • médecine physique et de réadaptation ;
  • médecine vasculaire ;
  • néphrologie ;
  • neurochirurgie ;
  • neurologie ;
  • oncologie ;
  • ophtalmologie ;
  • oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;
  • pédiatrie ;
  • pneumologie ;
  • psychiatrie ;
  • radiologie et imagerie médicale ;
  • rhumatologie ;
  • santé publique ;
  • urologie ;

2° Référentiel de certification périodique pour les chirurgiens-dentistes (annexe 3) ;
3° Référentiel des sages-femmes (annexe 4) ;
4° Référentiel des pharmaciens (annexe 5) ;
5° Référentiels des infirmiers (annexe 6) :

  • infirmier diplômé d'Etat ;
  • infirmier anesthésiste diplômé d'Etat ;
  • infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat ;
  • infirmier en pratique avancée ;
  • puéricultrice diplômée d'Etat ;

6° Référentiel des masseurs-kinésithérapeutes (annexe 7) ;
7° Référentiel des pédicures-podologues (annexe 8).

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