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Arrêté du 26 février 2025

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Article 2

Publication de l'arrêté

JORF n°0050 du 28 février 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des indications prises en charge pour l'implantation d'un stimulateur cardiaque

Résumé L'article explique quand un stimulateur cardiaque simple peut être implanté chez un adulte.

Dans l'article 1er de l'arrêté du 20 février 2024 susvisé, dans la nomenclature du code 3494020 relatif à MICRA VR, le paragraphe dénommé « INDICATIONS PRISES EN CHARGE » est remplacé par le paragraphe INDICATIONS PRISES EN CHARGE suivant :
« INDICATIONS PRISES EN CHARGE
« L'implantation chez l'adulte d'un stimulateur cardiaque implantable simple chambre de type VVIR est indiqué en cas de :

« - dysfonction sinusale lorsqu'une synchronisation auriculo-ventriculaire n'est pas nécessaire ;
« - bloc atrio-ventriculaire (BAV) sans rythme sinusal ;
« - BAV en rythme sinusal avec un pourcentage de stimulation ventriculaire estimé faible (certains BAV paroxystiques) ;
« - BAV en rythme sinusal lorsqu'une synchronisation auriculo-ventriculaire n'est pas nécessaire. »

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Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 20 février 2024 susvisé, dans la nomenclature du code 3494020 relatif à MICRA VR, le paragraphe dénommé « INDICATIONS PRISES EN CHARGE » est remplacé par le paragraphe INDICATIONS PRISES EN CHARGE suivant :

« INDICATIONS PRISES EN CHARGE

« L'implantation chez l'adulte d'un stimulateur cardiaque implantable simple chambre de type VVIR est indiqué en cas de :

« - dysfonction sinusale lorsqu'une synchronisation auriculo-ventriculaire n'est pas nécessaire ;

« - bloc atrio-ventriculaire (BAV) sans rythme sinusal ;

« - BAV en rythme sinusal avec un pourcentage de stimulation ventriculaire estimé faible (certains BAV paroxystiques) ;

« - BAV en rythme sinusal lorsqu'une synchronisation auriculo-ventriculaire n'est pas nécessaire. »