Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion des sous-vœux multiples du calcul de la limite totale
Résumé. Les sous-vœux dans un vœu multiple ne comptent pas dans la limite de vingt sous-vœux pour certaines formations.
A modifié les dispositions suivantes :