En vigueur depuis le 8 mars 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d'un arrêté sur les conducteurs de transport routier
Résumé. Un ancien arrêté sur la formation des conducteurs de camions est remplacé par un nouveau.
L'arrêté du 9 mars 2004 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur porteur est abrogé.