Art. 5. - Les membres du jury de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Basket-ball, sont désignés conformément à l'article 10 de l'arrêté du 30 novembre 1992 modifié susvisé.
1 version
JORF n°61 du 13 mars 1997
Historique des versions
Version 1
Art. 5. - Les membres du jury de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Basket-ball, sont désignés conformément à l'article 10 de l'arrêté du 30 novembre 1992 modifié susvisé.