En vigueur depuis le 9 mars 1996
L'arrêté du 6 janvier 1995 modifiant le coefficient de l'épreuve orale de français du second groupe pour le baccalauréat technologique Musique est abrogé.
Arrêté du 26 février 1996
L'arrêté du 6 janvier 1995 modifiant le coefficient de l'épreuve orale de français du second groupe pour le baccalauréat technologique Musique est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 9 mars 1996
L'arrêté du 6 janvier 1995 modifiant le coefficient de l'épreuve orale de français du second groupe pour le baccalauréat technologique Musique est abrogé.
cite
En vigueur depuis le samedi 9 mars 1996
Source : Légifrance
Art. 4
Arrêté du 26 février 1996
Arrêté 1995-01-06