Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Reconnaissance de la société coopérative agricole HEMP IT
Résumé La société coopérative agricole HEMP IT est reconnue officiellement comme une organisation de producteurs de semences végétales.
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à la société coopérative agricole (SCA) HEMP IT dont le siège social est situé à Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire), sous le numéro 49 SE 107, dans le secteur des semences d'espèces végétales sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs.
1 version