Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles en 2023
Résumé Les opérateurs de téléphonie doivent couvrir des zones spécifiques en 2023.
La troisième liste de zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles, pour l'année 2023, au titre du dispositif de couverture ciblée inscrit dans les autorisations d'utilisation de fréquences susvisées, est définie par l'annexe du présent arrêté.
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