- Structure du résultat
Les produits et les charges de l'exercice sont classés au compte de résultat de manière à faire apparaître les différents niveaux de résultat de l'OPCI :
| + | Résultat de l'activité immobilière | |:---|:-----------------------------------------------------| | + | Résultat sur opérations financières | | + | Autres produits et charges nets de frais de gestion | | = | Résultat net | | + | Résultat sur cession d'actifs | | = |Résultat de l'exercice avant comptes de régularisation| |+/-| Comptes de régularisation | | = | Résultat de l'exercice |
- Résultat de l'activité immobilière
Ce résultat reflète les produits nets de charges issus des actifs à caractère immobilier détenus directement ou indirectement. Il comprend également les charges financières liées aux emprunts réalisés pour l'acquisition d'actifs à caractère immobilier.
En revanche, il ne comprend pas les frais de gestion et de fonctionnement supportés par l'OPCI pour la gestion de ces actifs. - Résultat sur opérations financières
Ce résultat reflète les produits nets de charges issus des autres actifs et passifs financiers (autre que les actifs à caractère immobilier). Il comprend également les charges financières liées aux emprunts autres que ceux réalisés pour l'acquisition d'actifs à caractère immobilier.
En revanche, il ne comprend pas les frais de gestion et de fonctionnement supportés par l'OPCI pour la gestion de ces actifs. - Résultat net
Le résultat net est égal à la somme des résultats de l'activité immobilière et sur opérations financières, augmentée des autres produits nets de charges non liés à la gestion des actifs à caractère immobilier et des autres actifs et passifs financiers et diminuée des frais de gestion et de fonctionnement supportés par l'OPCI. - Résultat sur cession d'actifs
Le résultat sur cession d'actifs est égal aux plus et moins-values réalisées nettes des coûts directement attribuables à l'acquisition et à la cession des actifs (définis à l'article 112-5 du présent règlement). - Résultat de l'exercice
Le résultat de l'exercice de l'OPCI est égal au résultat net :
augmenté du résultat sur cession d'actifs ;
diminué ou augmenté du solde des comptes de régularisation de l'exercice.
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