Arrêté du 26 décembre 2008

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 tourbière de Négarioux-Malsagne figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Protection d'une zone naturelle en Corrèze) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Corrèze, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le 22 janvier 2009 · Dernière version le 1 mars 2009

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Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 de Négarioux-Malsagne

Résumé. Un arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 de Négarioux-Malsagne, en Corrèze.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 tourbière de Négarioux-Malsagne figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Protection d'une zone naturelle en Corrèze) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Corrèze, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le dimanche 1 mars 2009

Source : Légifrance