Arrêté du 26 décembre 2008

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation site Natura 2000 gorges de l'Arzon (zone spéciale de conservation FR 8301080) l'espace délimité sur la carte d'assemblage ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Haute-Loire : Bellevue-la-Montagne, Chomelix, Saint-Geneys-près-Saint-Paulien, Saint-Pierre-du-Champ, Vorey.

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En vigueur depuis le 22 janvier 2009

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Protection d'un site naturel en Haute-Loire

Résumé. Un espace naturel dans la Haute-Loire est protégé pour préserver sa biodiversité.

Est désigné sous l'appellation site Natura 2000 gorges de l'Arzon (zone spéciale de conservation FR 8301080) l'espace délimité sur la carte d'assemblage ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Haute-Loire : Bellevue-la-Montagne, Chomelix, Saint-Geneys-près-Saint-Paulien, Saint-Pierre-du-Champ, Vorey.

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En vigueur depuis le jeudi 22 janvier 2009

Source : Légifrance