Arrêté du 26 décembre 2008

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 causse Noir » (zone spéciale de conservation FR 9101381) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Gard : Lanuéjols, Revens, Trèves.

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En vigueur depuis le 22 janvier 2009

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Désignation d'un site Natura 2000 dans le Gard

Résumé. Un espace naturel appelé « site Natura 2000 causse Noir » est officiellement désigné dans le Gard.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 causse Noir » (zone spéciale de conservation FR 9101381) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Gard : Lanuéjols, Revens, Trèves.

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En vigueur depuis le jeudi 22 janvier 2009

Source : Légifrance