JORF n°8 du 10 janvier 2007

Article 1

L'arrêté du 2 juin 2004 susvisé est modifié comme suit :
I. - A l'article 1er, les mots : « ou son/sa représentant(e) » sont supprimés.
II. - A l'article 1er, est ajouté :
« b) Suppléant :
Patrick Lévy, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes à la direction générale des ressources humaines. »
III. - Au lieu de : « Cécile Jannet », lire : « Cécile Janet ».
IV. - Jean-Yves Duyck est nommé représentant titulaire du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de Sylviane Papin.

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Version 1

L'arrêté du 2 juin 2004 susvisé est modifié comme suit :

I. - A l'article 1er, les mots : « ou son/sa représentant(e) » sont supprimés.

II. - A l'article 1er, est ajouté :

« b) Suppléant :

Patrick Lévy, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes à la direction générale des ressources humaines. »

III. - Au lieu de : « Cécile Jannet », lire : « Cécile Janet ».

IV. - Jean-Yves Duyck est nommé représentant titulaire du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de Sylviane Papin.