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Arrêté du 26 décembre 2003

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Article 2

JORF n°10 du 13 janvier 2004

I. - Association des amis de Jean Bosco
(14000 Caen)

Avenant n° 2 du 6 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Aide à domicile
(24100 Bergerac)

Accord du 15 décembre 2002 et avenant du 14 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association Le Colombier
(24200 Sarlat)

Accord du 29 septembre 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association AFL-emplois familiaux
(25000 Besançon)

Note d'information du 22 mai 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association Demeurer chez soi
(31000 Toulouse)

Note d'information du 18 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association PRADO
(33400 Talence)

Avenant du 30 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association résidence Bellevue
(35760 Saint-Grégoire)

Accord du 31 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Boischaut nord
(36500 Buzançais)

Note d'information du 24 octobre 2001 et avenant du 18 août 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association ADMR de la Brenne
(36300 Le Blanc)

Note d'information du 23 octobre 2001 et avenant du 18 août 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association Aider services
(45000 Orléans)

Note d'information du 24 juin 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association PAP 15
(64110 Gelos)

Décision unilatérale du 14 avril 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association Les Petits Princes
(72470 Champagne)

Accord du 27 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association Saint-Onuphre
(76490 Caudebec-en-Caux)

Avenant du 16 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association AMAD
(95290 L'Isle-Adam)

Accord du 22 avril 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

1 version

Historique des versions

Version 1

I. - Association des amis de Jean Bosco

(14000 Caen)

Avenant n° 2 du 6 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Aide à domicile

(24100 Bergerac)

Accord du 15 décembre 2002 et avenant du 14 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association Le Colombier

(24200 Sarlat)

Accord du 29 septembre 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association AFL-emplois familiaux

(25000 Besançon)

Note d'information du 22 mai 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association Demeurer chez soi

(31000 Toulouse)

Note d'information du 18 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association PRADO

(33400 Talence)

Avenant du 30 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association résidence Bellevue

(35760 Saint-Grégoire)

Accord du 31 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Boischaut nord

(36500 Buzançais)

Note d'information du 24 octobre 2001 et avenant du 18 août 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association ADMR de la Brenne

(36300 Le Blanc)

Note d'information du 23 octobre 2001 et avenant du 18 août 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association Aider services

(45000 Orléans)

Note d'information du 24 juin 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association PAP 15

(64110 Gelos)

Décision unilatérale du 14 avril 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association Les Petits Princes

(72470 Champagne)

Accord du 27 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association Saint-Onuphre

(76490 Caudebec-en-Caux)

Avenant du 16 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association AMAD

(95290 L'Isle-Adam)

Accord du 22 avril 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.