JORF n°8 du 10 janvier 2001

Art. 1er. - La liste des services ou établissements du ministère de la défense annexée à l'arrêté du 23 décembre 1998 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

I. - Au paragraphe Armée de terre, après : « Groupement logistique du commissariat de Marseille (Bouches-du-Rhône) », ajouter :

« Inspections des armes de l'armée de terre à Paris ;

« Inspection du génie de l'armée de terre à Versailles (Yvelines) ;

« Inspection du matériel de l'armée de terre à Malakoff (Hauts-de-Seine). »

II. - Après : « Point d'impression de l'armée de terre de Versailles-Satory (PIAT) (Yvelines) », ajouter : « Régiment d'infanterie de marine du Pacifique (RIMAP) de Nouméa (Nouvelle-Calédonie) ».

III. - Au paragraphe Marine, après : « Etablissement de l'aéronautique navale de Cuers (EAN) (Var) », ajouter : « Etat-major d'ALFOST à Houilles (Yvelines) ».

IV. - Au paragraphe Service national, après : « Bureau du service national (BSN) de Versailles (Yvelines) », ajouter : « Centre du service national (CSN) de Montpellier (Hérault) ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La liste des services ou établissements du ministère de la défense annexée à l'arrêté du 23 décembre 1998 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

I. - Au paragraphe Armée de terre, après : « Groupement logistique du commissariat de Marseille (Bouches-du-Rhône) », ajouter :

« Inspections des armes de l'armée de terre à Paris ;

« Inspection du génie de l'armée de terre à Versailles (Yvelines) ;

« Inspection du matériel de l'armée de terre à Malakoff (Hauts-de-Seine). »

II. - Après : « Point d'impression de l'armée de terre de Versailles-Satory (PIAT) (Yvelines) », ajouter : « Régiment d'infanterie de marine du Pacifique (RIMAP) de Nouméa (Nouvelle-Calédonie) ».

III. - Au paragraphe Marine, après : « Etablissement de l'aéronautique navale de Cuers (EAN) (Var) », ajouter : « Etat-major d'ALFOST à Houilles (Yvelines) ».

IV. - Au paragraphe Service national, après : « Bureau du service national (BSN) de Versailles (Yvelines) », ajouter : « Centre du service national (CSN) de Montpellier (Hérault) ».