Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Classement des micro-organismes et toxines
Résumé Les micro-organismes et toxines sont ajoutés à une liste spéciale pour la santé.
Sont classés sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique les micro-organismes et toxines mentionnés dans les annexes du présent arrêté.
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