Arrêté du 26 avril 2023

Article 1

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Article 1

Sont classés sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique (Contrôle des micro-organismes et toxines dangereux) les micro-organismes et toxines mentionnés dans les annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 29 mai 2023

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Classification des micro-organismes et toxines

Résumé. Les microbes et toxines listés dans cet arrêté sont classés selon des règles de santé publique.

Sont classés sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique (Contrôle des micro-organismes et toxines dangereux) les micro-organismes et toxines mentionnés dans les annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 29 mai 2023

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