En vigueur depuis le 29 mai 2023
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Classification des micro-organismes et toxines
Sont classés sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique (Contrôle des micro-organismes et toxines dangereux) les micro-organismes et toxines mentionnés dans les annexes du présent arrêté.