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Arrêté du 26 avril 2021

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Publication de l'arrêté

JORF n°0101 du 29 avril 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté relatif à l'Agnneau des Pyrénées

Résumé Un arrêté de mars 2021 change 'Agnceau des Pyrénées' en 'Agnceau de lait des Pyrénées'.

L'arrêté du 11 mars 2021 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

  1. Dans le titre, les mots : « Agneau des Pyrénées » sont remplacés par les mots : « Agneau de lait des Pyrénées » ;
  2. Dans le visa concernant la lettre de la directrice de l'Institut national de l'origine et de la qualité en date du 16 février 2021 indiquant que le plan de contrôle associé au cahier des charges modifié est approuvable, les mots : « Agneau des Pyrénées » sont remplacés par les mots : « Agneau de lait des Pyrénées » ;
  3. A l'article 2, les mots : « Agneau des Pyrénées » sont remplacés par les mots : « Agneau de lait des Pyrénées ».

1 version

Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 11 mars 2021 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1. Dans le titre, les mots : « Agneau des Pyrénées » sont remplacés par les mots : « Agneau de lait des Pyrénées » ;

2. Dans le visa concernant la lettre de la directrice de l'Institut national de l'origine et de la qualité en date du 16 février 2021 indiquant que le plan de contrôle associé au cahier des charges modifié est approuvable, les mots : « Agneau des Pyrénées » sont remplacés par les mots : « Agneau de lait des Pyrénées » ;

3. A l'article 2, les mots : « Agneau des Pyrénées » sont remplacés par les mots : « Agneau de lait des Pyrénées ».