Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, après la sous-section 5 est créée une sous-section 6 comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Sous-section 6
Têtes humérales recueillies sur donneur vivant consentant
(lors d'une arthroplastie d'épaule)
La prise en charge est assurée pour les greffons des banques de tissus suivantes : | | | Banques de tissus | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | | | La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse.
Pour être utilisé, ce tissu doit être réhydraté avec une solution de chlorure de sodium à 0,9 %
Le prélèvement des têtes humérales complètes est réalisé sur donneur vivant. | |3336479|Tête humérale, complète, TBF, Phoenix.
Tête humérale complète traitée par procédé Phoenix de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour la référence suivante :
H08 : Tête humérale PHOENIX
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021.|