Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, après la sous-section 5 est créée une sous-section 6 comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Sous-section 6 Têtes humérales recueillies sur donneur vivant consentant (lors d'une arthroplastie d'épaule) La prise en charge est assurée pour les greffons des banques de tissus suivantes : | |
| Banques de tissus | |
| Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | |
| La prise en charge est assurée dans le comblement d'une perte de substance osseuse. Pour être utilisé, ce tissu doit être réhydraté avec une solution de chlorure de sodium à 0,9 % Le prélèvement des têtes humérales complètes est réalisé sur donneur vivant. | |
| 3336479 | Tête humérale, complète, TBF, Phoenix. Tête humérale complète traitée par procédé Phoenix de la société TBF Génie Tissulaire. La prise en charge est assurée pour la référence suivante : H08 : Tête humérale PHOENIX Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. |