Arrêté du 26 avril 2013

Article Annexe IX

Créé le 18 mai 2013 · En vigueur du 21 novembre 2014 au 30 décembre 2023

LISTE DES DIPLÔMES DE SKI NORDIQUE DE FOND DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES SPORTS (VISÉS À L'ANNEXE III)

Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond délivré y compris aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

Diplôme de moniteur de ski français ;

Brevet d'Etat de ski premier degré et deuxième degré, option " ski nordique de fond " ;

Brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré et du deuxième degré, option " ski nordique de fond " ;

Attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski nordique de fond.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 31 décembre 2023

Abrogé parArrêté du 28 septembre 2023art. 1 (V)

En vigueur du vendredi 21 novembre 2014 au samedi 30 décembre 2023

Modifié parARRÊTÉ du 31 octobre 2014art. 10

LISTE DES DIPLÔMES DE SKI NORDIQUE DE FOND DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES SPORTS (VISÉS À L'ANNEXE III)

Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond délivré y compris aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

Diplôme de moniteur de ski français;Brevet d'Etat de ski premier degré et deuxième degré, option " ski nordique de fond " ;Brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré et du deuxième degré, option " ski nordique de fond " ;Attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski nordique de fond.

En vigueur du samedi 18 mai 2013 au jeudi 20 novembre 2014

LISTE DES DIPLÔMES DE SKI NORDIQUE DE FOND DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DES SPORTS

Diplôme de moniteur de ski français.
Brevet d'Etat de ski premier et deuxième degré, option ski nordique de fond .
Brevet d'Etat d'éducateur sportif de premier degré et du deuxième degré, option ski nordique de fond .
Attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski nordique de fond.
Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond.