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Arrêté du 26 avril 2012

modifiant l'arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « triathlon » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Création d'une unité capitalisable 'triathlon' dans un diplôme sportif

Résumé. Un nouvel arrêté crée une unité de triathlon pour un diplôme sportif et précise où trouver les règles détaillées.

Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 21 mai 2004 modifié par arrêtés du 31 décembre 2007 et du 28 avril 2011 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « triathlon » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 3 avril 2012,
Arrête :

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Création d'une unité capitalisable triathlon

Résumé. L'arrêté crée une nouvelle unité capitalisable 'triathlon' pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mai 2004Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. 1
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Publication des annexes dans un bulletin officiel

Résumé. Les annexes de l'arrêté sont désormais publiées dans le Bulletin officiel du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mai 2004Art. Annexes → Version 3
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. Annexes

En vigueur depuis le 11 mai 2012

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 avril 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le vendredi 11 mai 2012

Arrêté du 26 avril 2012
Article 1
Article 2
Article 3