Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses et équivalences pour les sports de contact
Résumé. Certains diplômes dans les sports de contact dispensent de vérifications préalables et permettent d'obtenir des unités capitalisables du brevet professionnel.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe VI
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe VI