JORF n°0109 du 10 mai 2012

Arrêté du 26 avril 2012

Le ministre des sports,

Vu l'arrêté du 9 juillet 2002, modifié par l'arrêté du 29 décembre 2011, portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 3 avril 2012,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe II > >

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe III > >

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe IV > >

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe VI > >

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Article 5

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 26 avril 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre