Arrêté du 26 avril 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 1993

Art. 7

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Élargissement des conditions d'admission en première année de master dans les INSA

Résumé. Les conditions pour entrer en première année de master dans un INSA sont assouplies et incluent désormais plus de diplômes et parcours.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance