Arrêté du 26 avril 2011

Annexes

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Abrogé1 janvier 2018

Créé le 12 mai 2011

Le présent arrêté et ses annexes II b, II c et IV seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative sur le site : http://www.education.gouv.fr.

Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils.doc.

Abrogation à venir31 décembre 2026

Créé le 1 janvier 2018 · Sera abrogé le 31 décembre 2026

Le présent arrêté et ses annexes II b, II c et IV seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative sur le site : http://www.education.gouv.fr.

Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils.doc.

En vigueur du jeudi 12 mai 2011 au mercredi 30 décembre 2026

Annexes
Annexe