JORF n°99 du 27 avril 2006

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 plaine du Forez » (zone de protection spéciale FR 8212024) l'espace délimité sur les seize cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Loire :
- sur la totalité du territoire des communes suivantes : Craintilleux, Grézieux-le-Fromental, L'Hôpital-le-Grand, Mornand-en-Forez, Saint-Paul-d'Uzore, Unias ;
- sur une partie du territoire des communes suivantes : Andrézieux-Bouthéon, Arthun, Balbigny, Boisset-lès-Montrond, Bonson, Boën, Bussy-Albieux, Chalain-d'Uzore, Chalain-le-Comtal, Chambéon, Champdieu, Civens, Cleppé, Cuzieu, Feurs, Magneux-Haute-Rive, Marcilly-le-Châtel, Marclopt, Mizérieux, Montbrison, Montrond-les-Bains, Montverdun, Nervieux, Pommiers, Poncins, Pouilly-lès-Feurs, Précieux, Rivas, Saint-André-le-Puy, Saint-Cyprien, Saint-Cyr-les-Vignes, Saint-Georges-de-Baroille, Saint-Germain-Laval, Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Laurent-la-Conche, Saint-Marcellin-en-Forez, Saint-Romain-le-Puy, Saint-Etienne-le-Molard, Sainte-Agathe-la-Bouteresse, Sainte-Foy-Saint-Sulpice, Salt-en-Donzy, Salvizinet, Savigneux, Sury-le-Comtal, Valeille, Veauche, Veauchette, Epercieux-Saint-Paul.


Historique des versions

Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 plaine du Forez » (zone de protection spéciale FR 8212024) l'espace délimité sur les seize cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Loire :

- sur la totalité du territoire des communes suivantes : Craintilleux, Grézieux-le-Fromental, L'Hôpital-le-Grand, Mornand-en-Forez, Saint-Paul-d'Uzore, Unias ;

- sur une partie du territoire des communes suivantes : Andrézieux-Bouthéon, Arthun, Balbigny, Boisset-lès-Montrond, Bonson, Boën, Bussy-Albieux, Chalain-d'Uzore, Chalain-le-Comtal, Chambéon, Champdieu, Civens, Cleppé, Cuzieu, Feurs, Magneux-Haute-Rive, Marcilly-le-Châtel, Marclopt, Mizérieux, Montbrison, Montrond-les-Bains, Montverdun, Nervieux, Pommiers, Poncins, Pouilly-lès-Feurs, Précieux, Rivas, Saint-André-le-Puy, Saint-Cyprien, Saint-Cyr-les-Vignes, Saint-Georges-de-Baroille, Saint-Germain-Laval, Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Laurent-la-Conche, Saint-Marcellin-en-Forez, Saint-Romain-le-Puy, Saint-Etienne-le-Molard, Sainte-Agathe-la-Bouteresse, Sainte-Foy-Saint-Sulpice, Salt-en-Donzy, Salvizinet, Savigneux, Sury-le-Comtal, Valeille, Veauche, Veauchette, Epercieux-Saint-Paul.