JORF n°103 du 3 mai 2002

01 - Ain
Lyon
(compléments en Rhône et Isère)

Ajouter la commune de : « Toussieux ».

06 - Alpes-Maritimes
Nice

Ajouter les communes de : « Aspremont, Berre-les-Alpes, Castagniers ».

07 - Ardèche
Valence
(compléments en Drôme)

Ajouter la commune de : « Soyons ».

10 - Aube
Troyes

Ajouter les communes de : « Barberey-Saint-Sulpice, Creney-près-Troyes, Sainte-Maure ».

13 - Bouches-du-Rhône
Avignon
(Compléments en Gard et en Vaucluse)

Ajouter la commune de : « Eyragues ».

Marseille
(Compléments en Var)

Ajouter les communes de : « Carnoux-en-Province, Carry-le-Rouet, Cassis, Cornillon-Confoux, Eguilles, Ensuès-la-Redonne, Le Tholonet, Le Rove, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Marc-Jaumegarde, Sausset-les-Pins ».
Ajouter : « Agglomération de Toulon. Communes de : « Ceyreste, La Ciotat » (compléments en Var).

17 - Charente-Maritime
La Rochelle

Ajouter la commune de : « Nieul-sur-Mer ».

25 - Doubs
Besançon

Ajouter les communes de : « Avanne-Aveney, Devecey, Miserey-Salines, Pirey ».

26 - Drôme
Valence

Ajouter les communes de : « Beauvallon, Etoile-sur-Rhône ».

29 - Finistère
Brest

Ajouter la commune de : « Loperhet ».

30 - Gard
Nîmes

Ajouter les communes de : « Caissargues, Vestric-et-Candiac ».

31 - Haute-Garonne
Toulouse

Ajouter les communes de : « Auzielle, Bruguières, Cépet, Daux, Deyme, Gratentour, Lacroix-Falgarde, Mervilla, Mondonville, Pechbusque, Pin-Balma, Saint-Sauveur, Vieille-Toulouse, Vigoulet-Auzil ».

33 - Gironde
Bordeaux

Ajouter les communes de : « Arveyres, Bonnetan, Cénac, Lignan-de-Bordeaux, Saint-Jean-d'Illac, Salleboeuf ».

34 - Hérault
Montpellier

Ajouter les communes de : « Grabels, Saint-Jean-de-Védas ».

35 - Ille-et-Vilaine
Rennes

Ajouter les communes de : « Montgermont, Pont-Péan ».

37 - Indre-et-Loire
Tours

Ajouter la commune de : « Noizay ».

38 - Isère
Grenoble

Ajouter la commune de : « La Pierre ».

43 - Haute-Loire

Ajouter : « 43 - Haute-Loire : communes de l'agglomération de Saint-Etienne : Pont-Salomon, Saint-Ferréol-d'Auroure » (compléments en Loire).

44 - Loire-Atlantique
Nantes

Ajouter les communes de : « Bouaye, Saint-Aignan-de-Grand-Lieu ».

49 - Maine-et-Loire
Angers

Ajouter la commune de : « Saint-Sylvain-d'Anjou ».

51 - Marne
Reims

Ajouter la commune de : « Taissy ».

54 - Meurthe-et-Moselle
Nancy

Ajouter la commune de : « Art-sur-Meurthe ».

57 - Moselle
Metz

Ajouter les communes de : « Ancy-sur-Moselle, Ars-sur-Moselle, Fèves, Hauconcourt, Jouy-aux-Arches, Semécourt ».

59 - Nord
Dunkerque

Ajouter la commune de : « Coudekerque-Village ».

Valenciennes

Ajouter les communes de : « Lecelles, Millonfosse, Saint-Amand-les-Eaux ».

64 - Pyrénées-Atlantiques
Bayonne
(compléments en Landes)

Ajouter les communes de : « Ahetze, Arbonne, Urcuit ».

Pau

Ajouter les communes de : « Angaïs, Arros-de-Nay, Artiguelouve, Baudreix, Bénéjacq, Bordères, Bourdettes, Buros, Coarraze, Denguin, Gan, Igon, Lagos, Laroin, Maucor, Mirepeix, Montardon, Navailles-Angos, Nay, Pardies-Piétat, Saint-Abit, Sauvagnon, Serres-Castet ».

67 - Bas-Rhin
Strasbourg

Ajouter la commune de : « Achenheim ».

68 - Haut-Rhin
Mulhouse

Ajouter les communes de : « Baldersheim, Pulversheim ».

69 - Rhône
Lyon
(compléments en Ain et Isère)

Ajouter les communes de : « Ambérieux, Anse, Belmont-d'Azergues, Chasselay, Chazay-d'Azergues, Civrieux-d'Azergues, Dommartin, Lentilly, Les Chères, Lissieu, Lozanne, Lucenay, Marcilly-d'Azergues, Morancé, Orliénas, Saint-Jean-des-Vignes ».

72 - Sarthe
Le Mans

Ajouter les communes de : « Aigné, La Milesse ».

73 - Savoie
Chambéry

Ajouter les communes de : « Montagnole, Voglans ».

76 - Seine-Maritime
Le Havre

Ajouter la commune de : « Manéglise ».

Rouen

Ajouter les communes de : « Belbeuf, Boos ».

83 - Var

Ajouter : « Commune de l'agglomération de Marseille : Saint-Zacharie » (complément en Bouches-du-Rhône).

Toulon

Ajouter les communes de : « Belgentier, Evenos, La Cadière-d'Azur, Le Beausset, Le Castellet, Saint-Cyr-sur-Mer » (complément en Bouches-du-Rhône).

84 - Vaucluse
Avignon

Ajouter les communes de : « Aubignan, Carpentras, Jonquerettes, Loriol-du-Comtat, Monteux, Pernes-les-Fontaines, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Sarrians » (compléments en Bouches-du-Rhône et en Gard).

Rectificatif aux noms de communes
de l'arrêté du 17 mars 1978 susvisé

Département 27 : « Flipou » et non « Elipou » ;
Département 60 : « Creil » et non « Breil » ;
Département 62 : Complément du Nord : « Gauchin-Legal » et non « Cauchin-Legal » ;
Département 74 : Communes françaises de l'agglomération de Genève : « Cranves-Sales » et non « Granves-Sales » ;
Département 13 : « Gemenos » et non « Guemenos » ;
Département 59 : « Loos » et non « Loos-lès-Lille ».


Historique des versions

Version 1

01 - Ain

Lyon

(compléments en Rhône et Isère)

Ajouter la commune de : « Toussieux ».

06 - Alpes-Maritimes

Nice

Ajouter les communes de : « Aspremont, Berre-les-Alpes, Castagniers ».

07 - Ardèche

Valence

(compléments en Drôme)

Ajouter la commune de : « Soyons ».

10 - Aube

Troyes

Ajouter les communes de : « Barberey-Saint-Sulpice, Creney-près-Troyes, Sainte-Maure ».

13 - Bouches-du-Rhône

Avignon

(Compléments en Gard et en Vaucluse)

Ajouter la commune de : « Eyragues ».

Marseille

(Compléments en Var)

Ajouter les communes de : « Carnoux-en-Province, Carry-le-Rouet, Cassis, Cornillon-Confoux, Eguilles, Ensuès-la-Redonne, Le Tholonet, Le Rove, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Marc-Jaumegarde, Sausset-les-Pins ».

Ajouter : « Agglomération de Toulon. Communes de : « Ceyreste, La Ciotat » (compléments en Var).

17 - Charente-Maritime

La Rochelle

Ajouter la commune de : « Nieul-sur-Mer ».

25 - Doubs

Besançon

Ajouter les communes de : « Avanne-Aveney, Devecey, Miserey-Salines, Pirey ».

26 - Drôme

Valence

Ajouter les communes de : « Beauvallon, Etoile-sur-Rhône ».

29 - Finistère

Brest

Ajouter la commune de : « Loperhet ».

30 - Gard

Nîmes

Ajouter les communes de : « Caissargues, Vestric-et-Candiac ».

31 - Haute-Garonne

Toulouse

Ajouter les communes de : « Auzielle, Bruguières, Cépet, Daux, Deyme, Gratentour, Lacroix-Falgarde, Mervilla, Mondonville, Pechbusque, Pin-Balma, Saint-Sauveur, Vieille-Toulouse, Vigoulet-Auzil ».

33 - Gironde

Bordeaux

Ajouter les communes de : « Arveyres, Bonnetan, Cénac, Lignan-de-Bordeaux, Saint-Jean-d'Illac, Salleboeuf ».

34 - Hérault

Montpellier

Ajouter les communes de : « Grabels, Saint-Jean-de-Védas ».

35 - Ille-et-Vilaine

Rennes

Ajouter les communes de : « Montgermont, Pont-Péan ».

37 - Indre-et-Loire

Tours

Ajouter la commune de : « Noizay ».

38 - Isère

Grenoble

Ajouter la commune de : « La Pierre ».

43 - Haute-Loire

Ajouter : « 43 - Haute-Loire : communes de l'agglomération de Saint-Etienne : Pont-Salomon, Saint-Ferréol-d'Auroure » (compléments en Loire).

44 - Loire-Atlantique

Nantes

Ajouter les communes de : « Bouaye, Saint-Aignan-de-Grand-Lieu ».

49 - Maine-et-Loire

Angers

Ajouter la commune de : « Saint-Sylvain-d'Anjou ».

51 - Marne

Reims

Ajouter la commune de : « Taissy ».

54 - Meurthe-et-Moselle

Nancy

Ajouter la commune de : « Art-sur-Meurthe ».

57 - Moselle

Metz

Ajouter les communes de : « Ancy-sur-Moselle, Ars-sur-Moselle, Fèves, Hauconcourt, Jouy-aux-Arches, Semécourt ».

59 - Nord

Dunkerque

Ajouter la commune de : « Coudekerque-Village ».

Valenciennes

Ajouter les communes de : « Lecelles, Millonfosse, Saint-Amand-les-Eaux ».

64 - Pyrénées-Atlantiques

Bayonne

(compléments en Landes)

Ajouter les communes de : « Ahetze, Arbonne, Urcuit ».

Pau

Ajouter les communes de : « Angaïs, Arros-de-Nay, Artiguelouve, Baudreix, Bénéjacq, Bordères, Bourdettes, Buros, Coarraze, Denguin, Gan, Igon, Lagos, Laroin, Maucor, Mirepeix, Montardon, Navailles-Angos, Nay, Pardies-Piétat, Saint-Abit, Sauvagnon, Serres-Castet ».

67 - Bas-Rhin

Strasbourg

Ajouter la commune de : « Achenheim ».

68 - Haut-Rhin

Mulhouse

Ajouter les communes de : « Baldersheim, Pulversheim ».

69 - Rhône

Lyon

(compléments en Ain et Isère)

Ajouter les communes de : « Ambérieux, Anse, Belmont-d'Azergues, Chasselay, Chazay-d'Azergues, Civrieux-d'Azergues, Dommartin, Lentilly, Les Chères, Lissieu, Lozanne, Lucenay, Marcilly-d'Azergues, Morancé, Orliénas, Saint-Jean-des-Vignes ».

72 - Sarthe

Le Mans

Ajouter les communes de : « Aigné, La Milesse ».

73 - Savoie

Chambéry

Ajouter les communes de : « Montagnole, Voglans ».

76 - Seine-Maritime

Le Havre

Ajouter la commune de : « Manéglise ».

Rouen

Ajouter les communes de : « Belbeuf, Boos ».

83 - Var

Ajouter : « Commune de l'agglomération de Marseille : Saint-Zacharie » (complément en Bouches-du-Rhône).

Toulon

Ajouter les communes de : « Belgentier, Evenos, La Cadière-d'Azur, Le Beausset, Le Castellet, Saint-Cyr-sur-Mer » (complément en Bouches-du-Rhône).

84 - Vaucluse

Avignon

Ajouter les communes de : « Aubignan, Carpentras, Jonquerettes, Loriol-du-Comtat, Monteux, Pernes-les-Fontaines, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Sarrians » (compléments en Bouches-du-Rhône et en Gard).

Rectificatif aux noms de communes

de l'arrêté du 17 mars 1978 susvisé

Département 27 : « Flipou » et non « Elipou » ;

Département 60 : « Creil » et non « Breil » ;

Département 62 : Complément du Nord : « Gauchin-Legal » et non « Cauchin-Legal » ;

Département 74 : Communes françaises de l'agglomération de Genève : « Cranves-Sales » et non « Granves-Sales » ;

Département 13 : « Gemenos » et non « Guemenos » ;

Département 59 : « Loos » et non « Loos-lès-Lille ».