JORF n°125 du 30 mai 2000

Art. 8. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 125 du 30/05/20 0 page 8115 à 8118

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des 31 décembre 1969 (art. 1er) pour la variété Dawson, 21 décembre 1987 (art. 1er) pour la variété Justin, 4 mai 1971 (art. 1er) pour la variété Marcam, 20 mai 1974 (art. 1er) pour la variété Bundy, 3 juin 1975 (art. 1er) pour la variété Parade, 9 mai 1978 (art. 1er) pour la variété Lossam, 10 mai 1982 (art. 1er) pour les variétés Condesa, Lifeuil et Matador, 7 juillet 1983 (art. 1er) pour la variété Belfeuil, 17 mai 1984 (art. 1er) pour les variétés Cinna et Mistral, 28 juin 1985 (art. 2) pour les variétés Fuego et Fanal, 22 avril 1986 (art. 1er) pour la variété Karim, 1er juin 1987 (art. 1er) pour la variété Tiller, 26 décembre 1988 (art. 1er) pour la variété Pecy, 24 mai 1989 (art. 1er) pour la variété Madera, 5 juin 1990 (art. 1er) pour les variétés Gallico, Herbie, Mammout, Weekend et Rival, 1er juillet 1991 (art. 1er) pour les variétés Rosalin et Cocktail, 30 décembre 1991 (art. 1er) pour la variété Segur, 19 août 1992 (art. 1er) pour les variétés Comtal et Fétione, 16 avril 1993 (art. 1er) pour les variétés Chéops, Impala et Kelvin, 1er juin 1994 (art. 1er) pour les variétés Baron, Espéron et Marylin, 30 juin 1995 (art. 1er) pour les variétés Caddy, Peleton et Vermont, 28 mai 1996 (art. 1er) pour la variété Topseed, 16 mai 1997 (art. 2) pour les variétés Compliment et Proton, 14 octobre 1997 (art. 2) pour la variété Albany, 7 mai 1998 (art. 1er) pour les variétés Cannelle et Fragment et 6 avril 1999 (art. 2) pour la variété Carousel.


Historique des versions

Version 1

Art. 8. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A :

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n° 125 du 30/05/20 0 page 8115 à 8118

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des 31 décembre 1969 (art. 1er) pour la variété Dawson, 21 décembre 1987 (art. 1er) pour la variété Justin, 4 mai 1971 (art. 1er) pour la variété Marcam, 20 mai 1974 (art. 1er) pour la variété Bundy, 3 juin 1975 (art. 1er) pour la variété Parade, 9 mai 1978 (art. 1er) pour la variété Lossam, 10 mai 1982 (art. 1er) pour les variétés Condesa, Lifeuil et Matador, 7 juillet 1983 (art. 1er) pour la variété Belfeuil, 17 mai 1984 (art. 1er) pour les variétés Cinna et Mistral, 28 juin 1985 (art. 2) pour les variétés Fuego et Fanal, 22 avril 1986 (art. 1er) pour la variété Karim, 1er juin 1987 (art. 1er) pour la variété Tiller, 26 décembre 1988 (art. 1er) pour la variété Pecy, 24 mai 1989 (art. 1er) pour la variété Madera, 5 juin 1990 (art. 1er) pour les variétés Gallico, Herbie, Mammout, Weekend et Rival, 1er juillet 1991 (art. 1er) pour les variétés Rosalin et Cocktail, 30 décembre 1991 (art. 1er) pour la variété Segur, 19 août 1992 (art. 1er) pour les variétés Comtal et Fétione, 16 avril 1993 (art. 1er) pour les variétés Chéops, Impala et Kelvin, 1er juin 1994 (art. 1er) pour les variétés Baron, Espéron et Marylin, 30 juin 1995 (art. 1er) pour les variétés Caddy, Peleton et Vermont, 28 mai 1996 (art. 1er) pour la variété Topseed, 16 mai 1997 (art. 2) pour les variétés Compliment et Proton, 14 octobre 1997 (art. 2) pour la variété Albany, 7 mai 1998 (art. 1er) pour les variétés Cannelle et Fragment et 6 avril 1999 (art. 2) pour la variété Carousel.