JORF n°0200 du 29 août 2025

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilités des responsables de l’arrêté

Résumé Les chefs d’universités et de musées doivent mettre en œuvre le texte officiel.
Mots-clés : Administration publique Éducation Culture

Le président de l'université Paris-VIII, la présidente de l'université Paris-X, le directeur général de l'Académie Fratellini, le Maire d'Enghien-les-Bains pour le Centre des arts d'Enghien-les-Bains, la présidente du CEDIAS-Musée social, la directrice du Pôle Sup'93, la directrice des Archives nationales, le président de la Bibliothèque nationale de France, la directrice générale du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou, la directrice de l'Institut national de l'audiovisuel, la directrice de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive, le président du Musée du quai Branly et la directrice générale du Palais de la Porte Dorée sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Historique des versions

Version 1

Le président de l'université Paris-VIII, la présidente de l'université Paris-X, le directeur général de l'Académie Fratellini, le Maire d'Enghien-les-Bains pour le Centre des arts d'Enghien-les-Bains, la présidente du CEDIAS-Musée social, la directrice du Pôle Sup'93, la directrice des Archives nationales, le président de la Bibliothèque nationale de France, la directrice générale du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou, la directrice de l'Institut national de l'audiovisuel, la directrice de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive, le président du Musée du quai Branly et la directrice générale du Palais de la Porte Dorée sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.