Arrêté du 26 août 2022

Article 12

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Article 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 mai 2016

Art. 14

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Modification des conditions de prolongation de la durée du doctorat

Résumé. La durée de préparation du doctorat peut être prolongée dans certains cas spécifiques, comme pour les doctorants en situation de handicap ou ayant bénéficié de congés particuliers.

A modifié les dispositions suivantes :

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