Article 12
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 14 d'un arrêté
Résumé L'article 14 change pour mieux expliquer le temps d'arrêt prolongé.
L'article 14 du même arrêtéest ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa, après le mot : « prolongée », sont ajoutés les mots : « du temps égal au temps d'arrêt » ;
2° Au dernier alinéa, les mots : « peut demeurer » sont remplacés par le mot : « demeure » et les mots : « de la thèse » sont remplacés par les mots : « du doctorat ».
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