Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes relatifs à divers implants médicaux
Résumé Des codes pour des implants médicaux sont supprimés.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------------------------|-----------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3197730, 3150510, 3186666, 3113288, 3119581, 3165670| Implants vasculaires | |Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1| 3245340 | Bioprothèses valvulaires | | Titre III, chapitre 4, section 4 | 3477300, 3472320 |Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable|
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