Article 43
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Interdiction de la vaccination contre l'IAHP sauf conditions spécifiques
Résumé La vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène n'est pas autorisée, sauf si les conditions spécifiques du titre 2 de l'arrêté le permettent.
La vaccination contre l'IAHP est interdite sauf dans les conditions prévues au titre 2 de la présente partie.
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