JORF n°0225 du 28 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Liste des espèces d'oiseaux pouvant bénéficier de dérogations pour les rassemblements

Résumé Certains oiseaux peuvent se rassembler, même si c'est interdit d'habitude.

ANNEXES
ANNEXE I
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES ESPÈCES D'OISEAUX RÉPUTÉS ÉLEVÉS DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE ET POUVANT À CE TITRE BÉNÉFICIER DE DÉROGATION À L'INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS

| ORDRES |ESPÈCES RÉPUTÉES ÉLEVÉES DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE
et pouvant à ce titre bénéficier de dérogation vis-à-vis de l'interdiction des rassemblements| |--------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Apodiformes | Colibris. | |Columbiformes | Toutes espèces (y compris par dérogation les pigeons voyageurs et pigeons de sport) | | Cuculiformes | Toutes espèces | | Galliformes | Cailles peintes de Chine et cailles du Japon | |Passériformes | Toutes espèces | | Piciformes | Toucans | |Psittaciformes| Toutes espèces |


Historique des versions

Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES ESPÈCES D'OISEAUX RÉPUTÉS ÉLEVÉS DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE ET POUVANT À CE TITRE BÉNÉFICIER DE DÉROGATION À L'INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS

ORDRES

ESPÈCES RÉPUTÉES ÉLEVÉES DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE

et pouvant à ce titre bénéficier de dérogation vis-à-vis de l'interdiction des rassemblements

Apodiformes

Colibris.

Columbiformes

Toutes espèces (y compris par dérogation les pigeons voyageurs et pigeons de sport)

Cuculiformes

Toutes espèces

Galliformes

Cailles peintes de Chine et cailles du Japon

Passériformes

Toutes espèces

Piciformes

Toucans

Psittaciformes

Toutes espèces