JORF n°0223 du 26 septembre 2015

Article 1

Article 1

La zone touristique internationale à Paris dénommée « Beaugrenelle » comprend :
1° Les voies et portions de voies délimitant le périmètre suivant :

- rue des Quatre-Frères-Peignot, dans sa partie comprise entre la rue Linois et la rue de l'Ingénieur-Robert-Keller ;
- rue de l'Ingénieur-Robert-Keller, en totalité ;
- quai André-Citroën, dans sa partie comprise entre la rue de l'Ingénieur-Robert-Keller et la rue Linois ;
- quai de Grenelle, dans sa partie comprise entre la rue Linois et la rue Gaston-de-Caillavet ;
- rue Gaston-de-Caillavet, dans sa partie comprise entre le Quai de Grenelle et la rue Robert-de-Flers ;
- rue Robert-de-Flers, dans sa partie comprise la rue Gaston-de-Caillavet et la rue Linois ;
- rue Linois, dans sa partie comprise entre la rue Robert-de-Flers et la rue Emeriau.

2° Les voies et portions de voies situées à l'intérieur de ce périmètre.
3° Les voies et portions de voies suivantes :

- rue Saint-Charles, dans sa partie comprise entre la rue Linois et la rue de la Convention ;
- rue Linois, coté des numéros pairs, dans sa partie comprise entre la rue Saint-Charles et la rue Emeriau ;
- place Charles-Michels en totalité.

Les voies et portions de voies mentionnées aux 1°, 2° et 3° comprennent les côtés des numéros pairs et des numéros impairs, sauf précision contraire.


Historique des versions

Version 1

La zone touristique internationale à Paris dénommée « Beaugrenelle » comprend :

1° Les voies et portions de voies délimitant le périmètre suivant :

- rue des Quatre-Frères-Peignot, dans sa partie comprise entre la rue Linois et la rue de l'Ingénieur-Robert-Keller ;

- rue de l'Ingénieur-Robert-Keller, en totalité ;

- quai André-Citroën, dans sa partie comprise entre la rue de l'Ingénieur-Robert-Keller et la rue Linois ;

- quai de Grenelle, dans sa partie comprise entre la rue Linois et la rue Gaston-de-Caillavet ;

- rue Gaston-de-Caillavet, dans sa partie comprise entre le Quai de Grenelle et la rue Robert-de-Flers ;

- rue Robert-de-Flers, dans sa partie comprise la rue Gaston-de-Caillavet et la rue Linois ;

- rue Linois, dans sa partie comprise entre la rue Robert-de-Flers et la rue Emeriau.

2° Les voies et portions de voies situées à l'intérieur de ce périmètre.

3° Les voies et portions de voies suivantes :

- rue Saint-Charles, dans sa partie comprise entre la rue Linois et la rue de la Convention ;

- rue Linois, coté des numéros pairs, dans sa partie comprise entre la rue Saint-Charles et la rue Emeriau ;

- place Charles-Michels en totalité.

Les voies et portions de voies mentionnées aux 1°, 2° et 3° comprennent les côtés des numéros pairs et des numéros impairs, sauf précision contraire.