ARRÊTÉ du 25 septembre 2015

Article 1

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Article 1

La zone touristique internationale à Paris dénommée " Maillot-Ternes " comprend :
1° Les voies et portions de voies délimitant le périmètre suivant :

  • boulevard Pershing, dans sa partie comprise entre la place de la Porte-Maillot et la place du Général-Koenig ;
  • boulevard Gouvion-Saint-Cyr, dans sa partie comprise entre la place de la Porte-Maillot et l'avenue des Ternes ;
  • place de la Porte-Maillot, dans sa partie comprise entre le boulevard Pershing et l'avenue de la Grande-Armée ;
  • place du Général-Koenig, dans sa partie comprise entre le boulevard Pershing et le boulevard Gouvion-Saint-Cyr ;

2° Les voies et portions de voies situées à l'intérieur de ce périmètre ;
3° Les voies et portions de voies suivantes :

  • avenue des Ternes, en totalité ;
  • avenue de Wagram, dans sa partie comprise entre l'avenue des Ternes et la place Charles-de-Gaulle (place de l'Etoile) ;
  • avenue de la Grande-Armée, en totalité ;
  • avenue Kléber dans sa partie comprise entre la place Charles-de-Gaulle (place de l'Etoile) et l'avenue des Portugais ;
  • avenue des Portugais, en totalité.

Les voies et portions de voies mentionnées aux 1°, 2° et 3° comprennent les côtés des numéros pairs et des numéros impairs, sauf précision contraire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 27 septembre 2015

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Définition de la zone touristique Maillot-Ternes

Résumé. Un arrêté définit les limites de la zone touristique internationale "Maillot-Ternes" à Paris.

La zone touristique internationale à Paris dénommée " Maillot-Ternes " comprend :
1° Les voies et portions de voies délimitant le périmètre suivant :

  • boulevard Pershing, dans sa partie comprise entre la place de la Porte-Maillot et la place du Général-Koenig ;
  • boulevard Gouvion-Saint-Cyr, dans sa partie comprise entre la place de la Porte-Maillot et l'avenue des Ternes ;
  • place de la Porte-Maillot, dans sa partie comprise entre le boulevard Pershing et l'avenue de la Grande-Armée ;
  • place du Général-Koenig, dans sa partie comprise entre le boulevard Pershing et le boulevard Gouvion-Saint-Cyr ;

2° Les voies et portions de voies situées à l'intérieur de ce périmètre ;
3° Les voies et portions de voies suivantes :

  • avenue des Ternes, en totalité ;
  • avenue de Wagram, dans sa partie comprise entre l'avenue des Ternes et la place Charles-de-Gaulle (place de l'Etoile) ;
  • avenue de la Grande-Armée, en totalité ;
  • avenue Kléber dans sa partie comprise entre la place Charles-de-Gaulle (place de l'Etoile) et l'avenue des Portugais ;
  • avenue des Portugais, en totalité.

Les voies et portions de voies mentionnées aux 1°, 2° et 3° comprennent les côtés des numéros pairs et des numéros impairs, sauf précision contraire.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 27 septembre 2015

Source : Légifrance