Arrêté du 25 septembre 2013

Article 7

Article 7

I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Angers ;

3° Chambéry ;

4° Lyon-I ;

5° Orléans ;

6° Sorbonne Université ;

7° Tours.

II. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;

2° Institut polytechnique de Grenoble ;

3° Université Côte d'Azur ;

4° Université Paris-Saclay ;

5° Université de Lille ;

6° Université de Montpellier ;

7° Nantes Université ;

8° Université Bourgogne Europe.


Historique des versions

Version 10

I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Angers ;

3° Chambéry ;

4° Lyon-I ;

5° Orléans ;

6° Sorbonne Université ;

7° Tours.

II. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;

2° Institut polytechnique de Grenoble ;

3° Université Côte d'Azur ;

4° Université Paris-Saclay ;

5° Université de Lille ;

6° Université de Montpellier ;

7° Nantes Université ;

8° Université Bourgogne Europe.

Version 9

En vigueur à partir du mercredi 6 mars 2024

I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Angers ;

3° Chambéry ;

3°-1 Dijon (Ecole polytechnique universitaire de Bourgogne) ;

4° Lyon-I ;

5° Orléans ;

6° Sorbonne Université ;

7° Tours.

II. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;

2° Institut polytechnique de Grenoble ;

3° Université Côte d'Azur ;

4° Université Paris-Saclay ;

5° Université de Lille ;

6° Université de Montpellier ;

7° Nantes Université.

Version 8

En vigueur à partir du mercredi 4 mai 2022

I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Angers ;

3° Chambéry ;

4° Lyon-I ;

5° Orléans ;

6° Sorbonne Université ;

7° Tours.

II. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;

2° Institut polytechnique de Grenoble ;

3° Université Côte d'Azur ;

4° Université Paris-Saclay ;

5° Université de Lille ;

6° Université de Montpellier ;

7° Nantes Université.

Version 7

En vigueur à partir du lundi 24 juin 2019

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

1-1° Angers ;

1-2° Clermont Auvergne ;

2° Chambéry ;

3° Grenoble Alpes ;

4° Lille ;

5° Lyon-I ;

6° Montpellier ;

7° Nantes ;

8° Nice ;

9° Orléans ;

10° Sorbonne Université ;

11° Paris-XI ;

12° Tours

Version 6

En vigueur à partir du samedi 19 mai 2018

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

1-1° Clermont Auvergne ;

2° Chambéry ;

3° Grenoble Alpes ;

4° Lille ;

5° Lyon-I ;

6° Montpellier ;

7° Nantes ;

8° Nice ;

9° Orléans ;

10° Sorbonne Université ;

11° Paris-XI ;

12° Tours

Version 5

En vigueur à partir du lundi 1 janvier 2018

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

1-1° Clermont Auvergne ;

2° Chambéry ;

3° Grenoble Alpes ;

4° Lille-I ;

5° Lyon-I ;

6° Montpellier ;

7° Nantes ;

8° Nice ;

9° Orléans ;

10° Sorbonne Université ;

11° Paris-XI ;

12° Tours

Version 4

En vigueur à partir du samedi 25 février 2017

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

1-1° Clermont Auvergne ;

2° Chambéry ;

3° Grenoble Alpes ;

4° Lille-I ;

5° Lyon-I ;

6° Montpellier ;

7° Nantes ;

8° Nice ;

9° Orléans ;

10° Paris-VI ;

11° Paris-XI ;

12° Tours

Version 3

En vigueur à partir du samedi 27 août 2016

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Chambéry ;

3° Grenoble Alpes ;

4° Lille-I ;

5° Lyon-I ;

6° Montpellier ;

7° Nantes ;

8° Nice ;

9° Orléans ;

10° Paris-VI ;

11° Paris-XI ;

12° Tours

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 5 février 2015

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille ;

2

o

Chambéry ;

3

o

Grenoble-I ;

4

o

Lille-I ;

5

o

Lyon-I ;

6

o

Montpellier ;

7

o

Nantes ;

8

o

Nice ;

9

o

Orléans ;

10

o

Paris-VI ;

11

o

Paris-XI ;

12

o

Tours

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 24 octobre 2013

Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1

o

Aix-Marseille ;

2

o

Chambéry ;

3

o

Grenoble-I ;

4

o

Lille-I ;

5

o

Lyon-I ;

6

o

Montpellier-II ;

7

o

Nantes ;

8

o

Nice ;

9

o

Orléans ;

10

o

Paris-VI ;

11

o

Paris-XI ;

12

o

Tours